Question sur PMSI SSR et consommation DCIR

Bonjour,
Je travaille sur les parcours de soins, et j’ai une question concernant les séjours SSR.

Plusieurs de mes patients hospitalisés en SSR (hospitalisation complète) ont des consommations de soins (DCIR surtout, mais aussi ACE) pendant l’hospitalisation. Certains m’étonnent particulièrement, comme les infirmiers ou les kinés trouvés dans le DCIR, qui sont présents en structure SSR.
Est-ce que vous savez s’il y a des facturations particulières en SSR, qui expliqueraient cela?

Merci d’avance

Bonjour,

Je réponds à votre interrogation.
Les intervenants d’une structure SSR sont en général des salariés de celle-ci. Cependant, il arrive que l’établissement ait recours à une sous-traitance. Celui-ci fait alors appel à des professionnels de santé libéraux pour, par exemple, palier à des absences. C’est pour cela que vous retrouvez ces kinésithérapeutes et ces infirmiers dans le DCIR.

Bien cordialement

Emmanuel STRANADICA (Expert SNDS)

Merci beaucoup.
C’est bien ce que je pensais, mais je ne trouvais pas de document le certifiant.
Merci aussi pour la rapidité de réponse!

Bonjour,

Merci pour ces informations.
Je m’intéresse également à la facturation des séjours en SSR.
Dans le cas cité en exemple, est-ce que les montants versés à la sous-traitance seront compris dans le montant total du séjour en SSR qui se trouve dans le PMSI ou est-ce que ces dépenses n’apparaissent que dans le DCIR ?

Bien cordialement,

Noémie Courtejoie (DREES)

Bonjour Noémie,

Il semblerait bien qu’il ne soit pas possible que les facturations kinés et infirmiers figurent à la fois dans le PMSI SSR et dans le DCIR. Les deux entrées dans le SNDS étant différentes (séjour SSR et feuilles de soins adressés ou télétransmises par les PS aux caisses primaires pour liquidation). Sinon cela constituerait une double facturation, voire de la fraude.
Il conviendrait donc de vérifier, pour le calcul total des séjours en SSR publics, si des dépenses apparaissent également dans le DCIR pour le patient au cours de son séjour avec le numéro du SSR, et en conséquence les ajouter au montant total du séjour calculé avec le PMSI.

Bien cordialement

Emmanuel STRANADICA (Expert SNDS)