Monsieur,
Merci pour votre réactivité et votre réponse.
Bien cordialement,
Bonjour,
J’ai une question relative au sujet.
Étant un organisme public, nous allons opter pour le régime des couts additionnels.
Dans l’annexe 4, « montant du projet » et « dont aide sollicitée », doit-on indiquer la même somme ou doit-on calculer le montant global du projet incluant le financement du personnel permanent de l’IHU et du matériel de l’IHU utilisé?
Même problématique pour l’annexe financière. Dans le cas du régime des couts additionnels doit mentionner uniquement les frais de personnel afférents à la demande d’aide ou les frais globaux?
Merci de votre aide
SP
Bonjour @Rouc,
Après vérification avec la BPI, il n’y a pas besoin de calculer le cout complet (incluant le financement du personnel permanent de l’IHU). De plus, la BPI rappelle qu’elle ne finance que les couts reliés à la réalisation du projet.
En espérant que cela réponde à vos questions,
solène
Bonjour Solène,
deux petite questions : 1) quand les projets retenus sont-ils susceptibles de démarrer? 2) Pour le format, devons-nous contenir le texte dans les cases telles que dimensionnées dans le dossier de candidature?
Merci par avance, Cynthia (ESTIA)
Bonjour,
Les projets retenus sont susceptibles de débuter au premier trimestre de 2021, suite à l’approbation du dossier devant la CNIL. Cela prend en compte les temps réglementaires avant d’avoir le feu vert de la CNIL. Il est à noter que cette date ne peut être garantie, le dossier devant être solide et admissible aux différentes instances délibératives.
Pour ce qui est de l’espace de rédaction, il vous est demandé de respecter la taille des cases.
Cordialement,
Solène
Bonjour,
Juste un commentaire sur ce calcul : le montant de l’aide 300k) intègre les 20% de forfait sur les permanents soit 20% de 300k (60k). Les 45% s’appliquent donc sur 240k et pas sur 300k soit un montant du projet à 533k (et pas 660k) auquel on rajoute les 60k soit 593k. Exact?
Une question : dans l’annexe Financière : faut-il mettre les salaires permanents à 100% auquel vous appliquerez les 45% ou les 45%?
En vous remerciant.
Patrick
Merci de votre réponse chère Solène.
Je vais avoir besoin de vos lumières une nouvelle fois : Je me suis inscrite en suivant le lien Extranet des Projets Innovants Collaboratifs, et j’ai rempli la fiche d’inscription.
En revanche je ne vois nulle part où déposer un dossier…
Merci de votre aide,
Cynthia (ESTIA)
Bonjour,
Une autre question. Nous sommes un Etablissement de santé chef de file. Au regard de l’Annexe 2, devons-nous remplir les onglets 3 (Prévisions économiques), 4 (Compte de résultats), 5 (plan de financement) et 6 (Vérif situation financière) dans la mesure ou nous ne développerons pas la solution. Elle le sera par un de nos sous-traitant. Il devra donc compléter ces onglets?
Bien cordialement.
Patrick
Bonjour,
Au regard du deadline, pourriez-vous me faire un retour.
Merci
Bien cordialement,
Patrick
Bonjour,
Je ne sais pas si cela suffira pour répondre à votre première interrogation, mais le pourcentage d’aide se fait sur le montant total : RH + frais + autres dépenses.
Concernant l’annexe financière, les salaires permanents sont déjà payés, donc ils ne sont pas payés une deuxième fois.
Bonjour,
Merci de votre retour.
De ma compréhension, en coût complet les salaires des permanents sont pris en charge (pas en coûts additionnels) et ce au prorata de leur temps passé sur le projet (comme pour l’ANR). Ma question était, si vous financez 40% des salaires, faut-il intégrer 100% des salaires ou 40% (la partie financée) au prorata du temps passé dans l’onglet 2 de l’annexe2.
En vous remerciant.
Patrick