Bonjour,
je m’intéresse aux arrêts de travail au sein de deux populations comprenant des salariés et des fonctionnaires. J’ai tapé dans la base prestation ER_PRS_F en utilisant les codes 6111 à 6120 de la variable PRS_NAT_REF. Je n’ai aucun arrêt de travail de fonctionnaire qui remontent et cela est très improbable. Les arrêts de travail des fonctionnaire sont-ils traités différemment?
Merci d’avance pour votre aide,
Pierre-O.
Bonjour,
Pour avoir regardé les arrêts de travail dans le secteur médico-social, je peux vous répondre en partie. Les employés du secteur public dans ce secteur relèvent de plusieurs régimes : les fonctionnaires titulaires à temps plein et à temps partiel à plus de 28 heures hebdomadaires relèvent non pas de la CNAM mais de la CNRACL. Or celle-ci n’a pas de remontée complète des accidents de travail / maladies professionnelles de son champ. Ses données n’existant pas, elles n’apparaîtront pas dans le SNDS.
Si cela s’applique à d’autres secteurs, vous devriez avoir les ATMP des fonctionnaires à temps partiel (- de 28h) et contractuels, mais pas les autres.
Comment identifiez-vous les fonctionnaires dans votre table ?
Bien cordialement,
Baptiste Savatier
Bonjour et merci pour votre réponse!
Nous identifions les fonctionnaires via le régime de retraite, il s’agit de données en lien avec une cohorte dont la majeure partie sont des enseignants donc des fonctionnaires.