Codage LPP - produits non codés

FAQ
1

Bonjour,

J’ai lu la fiche HDH sur la LPP (La LPP (liste des produits et prestations) | Documentation du SNDS & SNDS OMOP), ainsi que la fiche de l’assurance maladie (https://www.ameli.fr/etablissement/exercice-professionnel/nomenclatures-codage/lpp) mais il y a un point que je ne comprends pas bien.

Il est indiqué : "La base de données LPP ne contient pas les articles suivants qui ne sont pas codés :

  • les appareils générateurs d’aérosols (Titre I, chapitre 1, section 1, sous-section 1), code nature de prestation ARO ;
  • les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses (Titre II, chapitre 1), code nature de prestation PA ;
  • les orthoprothèses (Titre II, chapitre 7), code nature de prestation ORP."

A quoi fait référence « la base de donnée LPP » ? Est-ce la liste des dispositifs et prestations ? Ou est-ce la table présente dans le SNDS (ER_TIP_F) ?

Concrètement, que signifie le fait que les appareils générateurs d’aérosols ne soient pas codés ? Lorsque je regarde sur le site de codage, je retrouve bien des codes pour ces dispositifs là (Présentation LPP).

Merci d’avance de votre aide,
Cordialement,

Floriane

2

Bonjour Floriane,

Nous supposons que la “base de données LPP” mentionnée sur le site de l’Assurance Maladie fait référence à la nomenclature LPP à 7 caractères (i.e., base qui recense les codes et leurs libellés associés)… La codification à 7 caractères ne concerne pas encore la majorité des dispositifs médicaux des groupes mentionnés :

  • les appareils générateurs d’aérosols (Titre I, chapitre 1, sous-section 1, code nature de prestation ARO),
  • les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses (Titre II, chapitre 1, code nature de prestation PA)
  • les orthoprothèses (Titre II, chapitre 7, code nature de prestation ORP).

Ces dispositifs médicaux sont remboursables par l’Assurance Maladie mais figurent sous le code LPP 999999999 dans la table affinée ER_TIP_F et sont repérables dans la table de prestations (ER_PRS_F) grâce à la variable PRS_NAT_REF = 3518, 3521, 3545 ou PRS_NAT_CB2=ARO, PA ou ORP selon le cas. Ce sont en effet des domaines dont la facturation est compliquée à intégrer dans des codes figés, en raison de divers facteurs tels que la multitude de petites pièces, le coût proportionnel aux dimensions, etc.

Néanmoins, parmi ces catégories, certains dispositifs ou prestations sont bien codifiés dans les chapitres mentionnés et peuvent être trouvés sur la liste LPP. Par exemple, certains appareils générateurs d’aérosols peuvent avoir un code LPP à 7 chiffres et figurent donc sous ce code dans la table affinée (ER_TIP_F), ce qui explique leur présence sur le site de la nomenclature LPP.

Comme le mentionne le site de l’Assurance Maladie, la liste complète des dispositifs remboursables ou remboursables sous certaines conditions /pathologies sont disponibles dans ce PDF. Les dispositifs qu’y figurent avec un code LPP à 7 caractères sont aussi présents sur la liste du site de la nomenclature LPP, mais la plupart d’entre eux n’ont pas encore cette codification.

Il est important de noter que la nomenclature LPP évolue constamment et le PDF de la liste complète des prestations remboursables est mis à jour mensuellement, tout comme les arrêtés spécifiant les nouveaux dispositifs remboursables et les changements de codification pour certains dispositifs.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter aussi ces documents :

https://www.cpam21.fr/Flashs2007/Communs/flash_Pharm-Fourn_28-02-2005.htm

https://www.drsm-idf.fr/fileadmin/user_upload/Livrets_accueil/livret_install_pharma_2023.pdf

Cordialement,

Ana Gabriela Prada
Analyste SNDS - HDH

3

Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse.
Cordialement,
Floriane