Je m’intéresse aux examens bucco dentaires pris en charge chez les enfants (programme M’T dents).
En parcourant les différents dictionnaires nous avons repéré les codes prestations (PRS_NAT_REF) suivants :
9421 : BDC consult
9422 : BR2 (radio 2 clichés)
9423 : BR4 (radio 4 clichés)
9435 : DBX consult complexe
9436 : BRP (consul et radio pano)
Cependant il semble (vu les caractéristiques des patients et certaines discussions sur ce forum) que certains EBD enfants soient codés avec les codes spécifiques maternité suivants
1434 : BDC : consult
1435 : BR2 (radio 2 clichés)
1436 : BR4 (radio 4 clichés)
1438 : DBX consult complexe
1439 : BRP (consul et radio pano)
Nous pensons les comptabiliser si réalisés chez des enfants.
Sauf qu’il semble qu’il y ait un code PRS_NAT_REF=9420 que l’on n’a trouvé dans aucun dictionnaire. Il correspond un montant payé et remboursé de 30 € (même montant que le BDC) avec une nature d’assurance RGO_ASU_NAT=90 (prévention) remboursés à 100% chez des enfants d’âge cible des EBD… qui sont présents en nombre très important dans le DCIR.
Pour donner un ordre de grandeur pour l’année 2019 - tout age confondu on a 1 435 726 lignes de prestations 9420 pratiquées par un dentiste mais on ne retrouve aucun acte codé 9421 (et pour info 484 582 acte codé 9422 radio BR2).
Il nous semble que le code présent dans les dictionnaires soit erroné (9421 au lieu de 9420). Est-ce que l’un de vous aurait travaillé plus précisément sur les EBD ou connaitrait les subtilités du codage dentaire et pourrait confirmer ou préciser l’ensemble des codes EBD réellement présents et à prendre en compte.
Bonjour,
Le dispositif des examens bucco-dentaires concerne effectivement les enfants mais il existe aussi un dispositif pour le suivi bucco-dentaire des femmes enceintes, avec prise en charge sur le risque maternité du 6ème mois de grossesse jusqu’à 12 jours après l’accouchement.
Les prestations PS5 en 94xx concernent le dispositif enfants, et les prestations en 14xx le dispositif des femmes enceintes.
Pour information, à partir du 1er avril 2025 (en date de soins), de nouvelles prestations remplacent l’ensemble des prestations précédemment utilisées : ce sont les prestations 1440 à 1444, à la fois pour le dispositif enfants et le dispositif femmes enceintes.
En revanche, la prestation 9420 que vous évoquez n’existe pas et après recherche sur l’année 2019, je n’en ai pas trouvé. Pouvez-vous préciser les critères de la requête que vous avez lancée afin que nous poursuivions les recherches ?
Entre temps j’ai pu échanger avec Guillaume Caillive de la CNAM, ce qui m’a permis de voir que le code 9420 était une erreur de ma part, j’ai trop réduit la longueur de la variable lors du passage Oracle vers SAS et bizarrement SAS recode les nombres impairs en nombre pair inférieur (9421 en 9420 et 9423 BR4 en 9422 en BR2).
Mais j’ai également eu connaissance d’autres informations que je partage ici :
avant 2023 pour le RG, le code 1439 (BRP panoramique mater) était utilisé indistinctement pour les femmes enceintes et les jeunes de sorte que l’on ne peut pas distinguer les motifs des EBD à partir de ce code (en particulier chez les jeunes femmes qui peuvent être invitées à 2 titres). Un correctif a été appliqué à partir de 2023
une autre variable PRS_DIS_PRE (Dispositif de prévention) permet en revanche de distinguer les EBD jeunes (BJ=Bucco-dentaire Jeunes (MT DENT)) des EBD femmes enceintes (BF=Bucco-dentaire Femmes Enceintes).
Merci pour l’information concernant les modifications à partir d’avril 2025. Le dictionnaire de données n’étant pas encore à jour pourriez-vous me confirmer que le codage est dans le même ordre :
1440 : BDC consult
1441 : BR2 (radio 2 clichés)
1442 : BR4 (radio 4 clichés)
1443 : DBX consult complexe
1444 : BRP (consul et radio pano)
Vu qu’il n’est plus possible de distinguer les jeunes des femmes enceintes sur les codes, je suppose qu’il faut systématiquement utiliser PRS_DIS_PRE pour connaitre le motif de l’EBD ?
Les experts métier de la CNAM prévoient de publier une communication début juillet afin de préciser les modalités d’utilisation de cette nouvelle variable PRS_DIS_PRE. En l’attente de cette publication, aucune consigne officielle n’a encore été diffusée.
Par ailleurs, les informations issues de cette variable ne sont, à ce jour, pas intégrées dans le DCIR. À titre d’exemple, la valeur renseignée pour le flux du mois de mai 2025 est actuellement « ZZ ».