Comment identifier la PCO dans le SNDS?

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Comment identifier dans le SNDS les enfants ayant bénéficié d’une prise en charge par une plateforme de coordination et d’orientation (PCO) TND : existe-t-il une variable, une table ou un code de prestation spécifique, notamment le code PRS_NAT = 3124 « Forfait troubles neurodéveloppement », permettant de repérer de manière fiable leur entrée ou leur suivi dans le parcours PCO ?

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Bonjour,

A notre connaissance, il n’existe aucune prestation spécifique pour la prise en charge en PCO ni aucune variable permettant de suivre cette prise en charge.

Si l’on s’intéresse aux différentes prestations autour de cette prise en charge :

  • Les bilans et interventions précoces réalisés dans les plateformes de coordination et d’orientation pour les troubles du neurodéveloppement (PCO-TND), déployés depuis 2019, sont financés sans reste à charge pour les bénéficiaires. La plateforme déclenche, le cas échéant, le droit au forfait d’intervention précoce (FIC). Ce forfait couvre les interventions normalement non prises en charge des libéraux en ergothérapie, psychologie et psychomotricité[1].
    ➔ Cependant, aucune prestation PCO ou FIC n’est référencée dans le dictionnaire[2].

  • Le Forfait Troubles neuro-Développement (FTD, prestation 3124), a été créé en février 2022 dans le cadre de l’avenant 18 de la convention des orthophonistes. Il doit obligatoirement être en association avec un acte d’orthophonie.
    ➔ Cette prestation ne concerne donc pas tous les autres professionnels de santé pouvant intervenir dans la prise en charge PCO.

  • Les consultations prises en charge dans le parcours PCO[1:1] : la consultation de repérage des signes du trouble du neurodéveloppement de l’enfant (CTE), la consultation de suivi de l’enfant (CSE) et la consultation initiale d’information du patient et de mise en place d’une stratégie thérapeutique (MIS).
    ➔ Les CTE, CSE et MIS sont regroupées sous d’autres codes (CCE « Consultation très complexe enfant » ou MTX « Majoration consultation très complexe ») pour des raisons de secret médical (cf. forum DCIR sur le portail Cnam « Certains codes prestations absents », janvier 2024).

Si l’on s’intéresse aux circuits de remboursement :

  • Jusqu’en mai 2024, les PCO assuraient le versement des rémunérations aux professionnels libéraux engagés dans ce dispositif. Depuis le 1er juin 2024, ce sont les caisses d’assurance maladie qui leur versent les rémunérations correspondantes[3].
    ➔ Suivant le guide de facturation des professionnels PCO[4] ou le guide de facturation des structures coordinatrices PCO-TND[5], les informations transmises à l’Assurance Maladie sont des nomenclatures d’actes « classiques » et les numéros des professionnels de santé. La seule information différenciante serait le renseignement du numéro FINESS géographique de la structure porteuse de la PCO, mais il ne semble pas remonter dans le SNDS.

Bien cordialement,
L’équipe de la Plateforme des données de Santé (PDS)

Cette réponse a été rédigée en collaboration avec la société HEVA.

  1. https://www.ameli.fr/medecin/exercice-liberal/prise-charge-situation-type-soin/prise-en-charge-selon-la-pathologie/troubles-neurodeveloppement-autisme ↩︎ ↩︎

  2. Visualisation de la structure du SNDS ↩︎

  3. https://www.ameli.fr/etablissement/exercice-professionnel/facturation-prise-charge/remuneration-des-professionnels-liberaux-dans-les-pco-les-etapes-cles ↩︎

  4. https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/Guide-facturation-professionnels-PCO-TND.pdf ↩︎

  5. https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/Guide-structures-coordinatrices-PCO-TND.pdf ↩︎