Dépenses des séjours en psychiatrie et SSR (ex-DGF)

FAQ
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Bonjour,

Dans la documentation liée à la cartographie des pathologies, il est précisé que les montants des séjours sont des estimations réalisées par la CNAM. La méthodologie n’est pas plus précisée.

Ainsi, auriez vous des informations relatives à cette méthode de la CNAM pour estimer les dépenses liées aux séjours dans les établissements SSR et PSY.

Merci par avance !

Marc Tassi

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Bonjour Marc,

Pour faire l’estimation des montants des séjours, il faut au préalable avoir les montants des dépenses par séjour. Hors à ce jour, l’info sur ces montants par séjour est disponible que pour le public. Pour pallier à ce manque d’info, la CNAM a développé la méthodologie suivante:

- En psychiatrie :

Le rattachement du séjour à une des 9 pathologies repérés par les algorithmes médicaux (Troubles psychotiques, Troubles névrotiques et de l’humeur, Déficience mentale, Troubles addictifs, Troubles psychiatriques ayant débuté dans l’enfance, Autres troubles psychiatriques, ainsi que les démences, le VIH/Sida et la maladie de Parkinson) se fait selon ces 3 cas de figure :

  1. si séjour en rapport avec une des 9 pathologies => séjour rattaché à cette pathologie
  2. si séjour en rapport avec plus d’une des 9 pathologies => séjour rattaché à une pathologie selon un certain ordre de priorité
  3. si séjour en rapport avec aucune des 9 pathologies => séjour rattaché à la pathologie que possède le patient, si plusieurs pathologies le rattachement se fera selon un certain ordre.

- En SSR :

Le rattachement d’une séquence SSR est fait sur la base d’une des 57 pathologies repérées par les algorithmes médicaux que possède le patient ou sur les hospitalisations ponctuelles (en fonction de l’affection étiologique puis de la morbidité principale et de la finalité de prise en charge) selon ces 4 cas distingués:

  1. si séquence en rapport avec une parmi les 57 pathologies => séquence rattachée à la pathologie en question.
  2. si séquence avec plus d’une des pathologies => séquence rattachée à l’une de ces
    pathologies suivant un certain ordre de priorité.
  3. si séquence en rapport avec aucune des 57 pathologies et [la personne ayant au moins une « hospitalisation ponctuelle » dans l’année ou un séjour en MCO moins d’un mois avant ce séjour SSR l’année précédente] => séquence rattachée aux “hospitalisations ponctuelles”
  4. si séquence en rapport avec aucune des 57 pathologies et [la personne n’a pas eu d’hospitalisation ponctuelle au cours de l’année ni de séjour en MCO moins d’un mois avant ce séjour en SSR l’année précédente] => la séquence est rattachée, soit à un top de la personne ou, soit en dernier lieu, aux dépenses des personnes n’ayant pas de pathologies, traitements, événement de santé, ni hospitalisations ni traitement antalgique ou anti-inflammatoire.

Pour aller plus loin : 2023_methode-affectation-depenses_cartographie

En espérant que cela réponde à votre question.

Naby DIA,
Health Data Hub