Bonjour,
au sein du DCIR, savez vous comment il est possible de distinguer les actes (dans la table de prestations) qui sont réalisés en cabinet de ville et ceux réalisés en hospitalisation privée ?
A partir du code 2111 (séjour MCO), il est possible d’identifier les séjours réalisés en hospitalisation privée, mais comment identifier les actes qui sont réalisés dans la cadre du séjour ?
Bonjour,
Je ne suis pas sûre de bien comprendre la question mais voici un début de réponse!
Pour connaitre le lieu d’exécution des soins, il faut regarder le code FINESS de l’établissement exécutant, il s’agit de la variable ETB_EXE_FIN de la table prestation (ER_PRS_F). Si la variable est égale à 0, aucun établissement n’est lié à la prestation, alors il s’agit d’une prestation de ville.
Ensuite, en joignant la table prestation avec la table ER_ETE_F, on peut connaitre le type d’établissement à l’aide de la variable ETE_TYP_COD (ou ETE_CAT_COD pour un découpage plus fin).
Bonjour,
Pour la première partie de votre question, vous pouvez également utiliser les tables Excel de la stats mensuelle qui figurent sur le portail de la Cnam en utilisant le filtre suivant :
filtre « dont prestations en cliniques privées »
et 4<=Type Etb Exécutant<=9 et
Catégorie Etb Exécutant<>124,125, 130, 132, 134, 142, 223, 224, 228, 230, 268, 269, 289, 297, 347, 413 à 414, 433, 439
Pour la seconde partie de votre question, il est préconisé de considérer les dates de début et de fin du séjour MCO (2111) et de prendre les actes du bénéficiaire réalisés sur cette période par le même établissement.
Emmanuel STRANADICA (INDS)
Merci pour votre réponse.
Merci beaucoup de votre réponse !
Bonjour
La difficulté est que l’on va associer les passages aux urgences réalisées dans un établissement de santé privé à une hospitalisation alors que c’est de l’activité non hospitalière, n’est ce pas?
merci
Bonjour,
Vous pouvez repérer les passages aux urgences sans hospitalisation dans le secteur privé à l’aide du code prestation 2238 (forfait ATU).
Cordialement
Kristel JACQUIER (DSS)
Merci pour votre réponse
mais de manière plus générale il y a aussi tous les actes comme l’imagerie réalisés au sein d’un établissement de santé et qui sont pourtant de l’activité libérale.
Du coup je me demandais si la variable ETB_EXE_FIN permettait réellement de différencier les hospitalisations privées du reste?
Merci
Non effectivement, vous avez raison. Lorsque l’on prend l’hospitalisation privée comme lieu d’exécution on retrouve les frais de séjour ainsi que les dispositifs médicaux implantés, mais pas les actes cliniques et techniques réalisés au cours du séjour. Cela s’explique il me semble par le fait que les professionnels de santé exerçant dans le secteur privé sont des libéraux. Par convention, l’activité libérale est classée en soins de ville, quel que soit le lieu d’exécution.
Ce qu’il est possible de faire comme l’indiquait Emmanuel Stranadica est d’identifier le séjour à l’aide du code prestation (2111 pour le MCO) et de considérer les actes réalisées entre les dates de début et de fin du séjour.
Kristel JACQUIER (DSS)