Documentation sur la table IR_ESM_R

Bonjour,

Dans le cadre d’un projet à l’OR2S, je souhaite travailler sur la table IR_ESM_R. Cependant, je suis un peu embêtée de ne pas trouver de documentation disponible sur le contenu de cette table et les tables de référence associées. Vendredi dernier, je m’étais renseignée sur votre site de documentation du snds mais aujourd’hui la page du site en question n’est plus disponible : https://documentation-snds.health-data-hub.fr/fiches/ir_esm_r#referentiel-des-beneficiaires-de-soins-medico-sociaux

Je vous remercie par avance pour votre retour.
Bien cordialement,

Charlotte Maugard

Bonjour,
Nous avons réorganisé la documentation, elle est toujours accessible et disponible à ce lien : Référentiel des bénéficiaires de soins médico-sociaux | Documentation du SNDS & SNDS OMOP

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Bonjour,

Merci beaucoup pour ce nouveau lien. En fait, je cherche à identifier les personnes résidants en EHPAD à partir de 2020. J’ai regardé votre documentation et je ne trouve pas la signification des codes/libellés des variables PEC_DIS_COD et PEC_DIS_LIB de la table IR_ESM_R. L’auriez vous s’il vous plaît ? J’ai aussi lu dans votre documentation que ces variables ne sont pas renseignées pour personnes en EHPAD et en USLD avant 2022. Cela veut-il dire que la table « IR_ESM_R » ne contient pas ces personnes (EHPAD/USLD) avant l’année 2022 ? De ce fait, est-il vraiment possible d’identifier les personnes résidants en EHPAD avant 2022 à partir de la table « IR_ESM_R » ? Les variables PEC_DIS_COD et PEC_DIS_LIB le permettent-elles ?

Merci beaucoup par avance pour votre retour.
Bien cordialement,

Charlotte Maugard

Bonjour,

Concernant les variables :

  • PEC_DIS_COD : Code de la discipline de prise en charge
  • PEC_DIS_LIB : Libellé de la discipline
    Je n’ai malheureusement pas trouvé la nomenclature associée et ne peut donc pas vous indiquer la signification des modalités de ces variables mais elles ne semblent pas d’un grand intérêt pour la requête que vous souhaitez implémenter.

Pour identifier les patients en EHPAD via le référentiel IR_ESM_R, je vous conseille plutôt de vous appuyer sur la variable ESM_CAT_COD - code de la catégorie de l’établissement ou du service médico-social - (et notamment le code 500) dont vous trouverez la signification des modalités ci-dessous :

183 I.M.E.
188 ET.ENFANTS POLY-HANDICAPES
194 INSTITUT DEFICIENTS VISUELS
195 INSTITUT DEFICIENTS AUDITIFS
200 Maison de retraite (obsolète)
202 Résidence autonomie
207 CTRE JOUR PERS.AGEES
209 SCE POLYVALENT AIDE, SOINS DOMICILE (S.P.A.S.A.D.)
238 CENTRE D’ACCUEIL FAMILIAL SPÉCIALISÉ
246 C.A.T.
252 FOYER HÉBERGEMENT ADULTES HANDICAPÉS
253 FOYER ACCUEIL POLYVALENT ADULTES HANDICAPÉS
255 MAISON D’ACCUEIL SPÉCIALISÉE (M.A.S.)
354 SERVICE SOINS INFIRMIERS DOMICILE (S.S.I.A.D.)
362 Établissement de soins longue durÉe
370 ETABT EXPÉRIMENTAL PR PERSONNES HANDICAPÉES
377 ETABT EXPÉRIMENTAL PR ENFANCE HAND.
379 ETABT EXPÉRIMENTAL PR ADULTES HAND.
381 ETABT EXPÉRIMENTAL PR PERSONNES AGEES
382 FOYER DE VIE POUR ADULTES HANDICAPÉS
390 ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL TEMPORAIRE ENFANTS HANDICAPÉS
395 ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL TEMPORAIRE ADULTES HANDICAPÉS
396 FOYER HÉBERGEMENT ENFANTS ET ADOLESCENTS HANDICAPÉS
437 FOYER ACCUEIL MÉDICALISÉ ADULTES HANDICAPÉS (F.A.M.)
446 SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE (S.A.V.S.)
448 ÉTABLISSEMENT ACCUEIL MÉDICALISÉ PERSONNES HANDICAPÉES (E.A.M.)
500 EHPAD
501 EHPA AVEC AM
502 EHPA SANS AM

Contrairement à ce que vous évoquez, il est possible d’identifier les patients en EHPAD avant 2022. Par contre, certaines variables ne sont pas disponibles avant cette année : BEN_RNG_GEM, BEN_ORI_DPT, ESM_PRV_COD, PEC_DIS_LIB.

Attention : La Cnam indique toutefois dans son communiqué du 28/04/2021 concernant cette table, qu’elle n’est pas exhaustive de tous les EHPAD, et qu’elle sera complétée au cours du temps. Je n’ai malheureusement pas pu trouver d’indications sur le degré d’exhaustivité.

En espérant que cela puisse vous aider,

Bien cordialement,

Tim Vlaar - Health Data Hub

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Bonjour,

Merci pour votre réponse rapide. J’avais effectivement identifié la variable ‹ ESM_CAT_COD › et les codes 500/501/502. Cependant, en requêtant simplement la table ‹ IR_ESM_R › sur SAS, il n’y a aucune ligne correspondant à ces modalités ‹ 500/501/502 ›. Par ailleurs, si on utilise la variable ‹ ESM_TAR_COD ›, il y a des codes de tarification relatifs à des Ehpad (modalités : 24/25 présentes). Mais en utilisant ‹ ESM_TAR_COD › in (‹ 19 ›,‹ 20 ›,‹ 21 ›,‹ 24 ›,‹ 25 ›) et ESM_DOM_COD = ‹ O ›, je me retrouve avec très peu d’individus sur la France résidant dans des Ehpad (de l’ordre de 5000 individus). Je suppose que cela revient sans doute au point de vigilance que vous évoquez sur la non exhaustivité de cette table ‹ IR_ESM_R ›. Auriez vous connaissance des pratiques de codage des Ehpad dans la nomenclature ESM_CAT_COD qui nous permettrait d’identifier mieux ces établissements s’il vous plaît ?

Je vous remercie encore pour votre temps et votre retour.

Charlotte Maugard

Bonjour,

Malheureusement, je n’ai pas beaucoup plus d’informations à ce sujet.
En regardant, les modalités de ESM_TAR_COD dans le communiqué de la Cnam, je trouve la liste suivante (qui ne semble pas correspondre au codes 19 à 25 que vous mentionnez) :

1 TARIF.LIBRE OU SANS TARIF.
3 ARS ETS PUBLICS DG
5 ARS : ETS MEDICO-SOCIAUX NON FINANCES PAR DOTATION GLOBALE
9 ARS, PCD HAS DG, FORF.
34 ARS/DG
40 TARIF GLOBAL HABILITE AIDE SOCIALE, AVEC PHARMA USAGE INTERIEUR
41 TARIF GLOBAL HABILITE AIDE SOCIALE, SANS PHARMA USAGE INTERIEUR
42 TARIF GLOBAL NON HABILITE AIDE SOCIALE, AVEC PHARMA USAGE INTERIEUR
43 TARIF GLOBAL NON HABILITE AIDE SOCIALE, SANS PHARMA USAGE INTERIEUR
44 TARIF PARTIEL HABILITE AIDE SOCIALE, AVEC PHARMA USAGE INTERIEUR
45 TARIF PARTIEL HABILITE AIDE SOCIALE, SANS PHARMA USAGE INTERIEUR
46 TARIF PARTIEL NON HABILITE AIDE SOCIALE, AVEC PHARMA USAGE INTERIEUR
47 TARIF PARTIEL NON HABILITE AIDE SOCIALE, SANS PHARMA USAGE INTERIEUR
48 EHPA, DOT GLOBALE DE SOINS, HABILITE AIDE SOCIALE
49 EHPA, DOT GLOBALE DE SOINS, NON HABILITE AIDE SOCIALE
50 PETITE UNITE VIE, FORFAITS SOINS, HABILITE AIDE SOCIALE
51 PETITE UNITE VIE, FORFAITS SOINS, NON HABILITE AIDE SOCIALE
52 LOGEMENT FOYER, FORFAITS SOINS, HABILITE AIDE SOCIALE
54 TARIF AM SSIAD
57 ARS/ARS PCD DOT. GLOBALISEE
58 ARS PJ GLOB. HORS CPOM

Par ailleurs, vous pouvez peut-être essayer ESM_CAT_COD=200 (Maison de retraite), bien que cette modalité soit mentionnée comme « obsolète ».

Désolé de ne pas pouvoir vous aider plus. Avec un peu de chance des personnes plus expertes sur cette table rebondiront sur le fil de discussion.

Bien cordialement,

Tim Vlaar - Health Data Hub

Bonjour,

Merci encore pour votre aide.
En fait, d’après la table ‹ IR_MFT_V › disponible dans ‹ ORAVAL › relative à la nomenclature de la variable ‹ ESM_TAR_COD ›, il y a les modalités suivantes :

MFT_COD MFT_LIB
1 tarification libre, spéciale ou sans tarification
2 PJ/DOTATION GLOBALE FIXES PAR AUTORITE MINISTERIELLE
3 PJ/DOTATION GLOBALE FIXES PAR ARH . POUR ETABLISSEMENTS PUBLICS
4 PJ/DOTATION GLOBALE FIXES PAR ARH . POUR ETAB.PRIV.P.S.P.H
5 PJ/FORFAITS FIXES PAR PREFECTURE POUR ETABS. PUB. , PRIV.ET MEDI-SOC
6 TARIF D AUTORITE FIXE PAR ARRETE INTERMINISTERIEL
7 TARIFS PAR CONTRAT AVEC ARH POUR ETABLISSEMENT PRIVES
8 POUR ORDRE, NE CONCERNE PAS LA BRANCHE MALADIE
9 TARIF/FORFAIT FIXES PAR CONSEIL GENERAL ET AUTORITE PREFECTORALE
10 PJ/DOTATION FIXES CONJOINTEMENT PAR PREFET ET PDT CONSEIL GAL.
11 FORFAIT SOINS POUR PERS.AGEES TARIF.LIBRE ET CRAM
14 ORGANISMES NATIONAUX DE SECURITE SOCIALE ET ETS THERMAUX
15 PJ/DOTATION POUR ETS. PRIVES HORS PSPH FIXES PAR ARH
16 TARIFS SERVICES SOINS A DOMICILE FIXES PAR CRAM
17 ETS SOINS LONG. DUREE PUB.PRIV. AUTORITE MIXTE ARH/PDT C.G
18 ETS CONV.PLURIAN.TRIP.AUTORITE MIXTE A.SS.MAL./ARH/ PDT C.G
19 E .H .P .A. D. AUTORITE MIXTE A.SS.MAL./PREFET OU CRAM/ PDT C.G
20 E .H .P .A. D HABILITES AIDE SOCIALE Option globale
21 E .H .P .A. D HABILITES AIDE SOCIALE HABILITES AIDE SOCIALE Option partielle
22 UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE HABILITES AIDE SOCIALE Option globale
23 UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE HABILITES AIDE SOCIALE Option partielle
24 E .H .P .A. D ET UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE NON HABILITES AIDE SOCIALE Option globale
25 E .H .P .A. D ET UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE NON HABILITES AIDE SOCIALE Option partielle
36 Tarifs conventionnel Assurance Maladie
40 ARS TG HAS PUI
41 ARS TG HAS NPUI
42 ARS NHAS PUI
43 ARS TG NHAS NPUI
44 ARS TP HAS PUI
45 ARS TP HAS NPUI
46 ARS TP NHAS PUI
47 ARS TP NHAS NPUI
48 ARS PCG EHPA DGS HAS
49 ARS PCG EHPA DGS NHAS
50 ARS PCG PUV FS HAS
51 ARS PCG PUV FS NHAS
99 VALEUR INCONNUE

Cette nomenclature est effectivement élargie par rapport à celle que vous présentez dans votre documentation.
Pour la modalité ESM_CAT_COD=200 (Maison de retraite), j’ai peur qu’elle ne regroupe pas que des Ehpad, qu’en pensez vous ?

Bien cordialement,

Charlotte Maugard