Dans le cadre d’un projet à l’OR2S, je souhaite travailler sur la table IR_ESM_R. Cependant, je suis un peu embêtée de ne pas trouver de documentation disponible sur le contenu de cette table et les tables de référence associées. Vendredi dernier, je m’étais renseignée sur votre site de documentation du snds mais aujourd’hui la page du site en question n’est plus disponible : https://documentation-snds.health-data-hub.fr/fiches/ir_esm_r#referentiel-des-beneficiaires-de-soins-medico-sociaux
Je vous remercie par avance pour votre retour.
Bien cordialement,
Merci beaucoup pour ce nouveau lien. En fait, je cherche à identifier les personnes résidants en EHPAD à partir de 2020. J’ai regardé votre documentation et je ne trouve pas la signification des codes/libellés des variables PEC_DIS_COD et PEC_DIS_LIB de la table IR_ESM_R. L’auriez vous s’il vous plaît ? J’ai aussi lu dans votre documentation que ces variables ne sont pas renseignées pour personnes en EHPAD et en USLD avant 2022. Cela veut-il dire que la table « IR_ESM_R » ne contient pas ces personnes (EHPAD/USLD) avant l’année 2022 ? De ce fait, est-il vraiment possible d’identifier les personnes résidants en EHPAD avant 2022 à partir de la table « IR_ESM_R » ? Les variables PEC_DIS_COD et PEC_DIS_LIB le permettent-elles ?
Merci beaucoup par avance pour votre retour.
Bien cordialement,
PEC_DIS_COD : Code de la discipline de prise en charge
PEC_DIS_LIB : Libellé de la discipline
Je n’ai malheureusement pas trouvé la nomenclature associée et ne peut donc pas vous indiquer la signification des modalités de ces variables mais elles ne semblent pas d’un grand intérêt pour la requête que vous souhaitez implémenter.
Pour identifier les patients en EHPAD via le référentiel IR_ESM_R, je vous conseille plutôt de vous appuyer sur la variable ESM_CAT_COD - code de la catégorie de l’établissement ou du service médico-social - (et notamment le code 500) dont vous trouverez la signification des modalités ci-dessous :
183 I.M.E.
188 ET.ENFANTS POLY-HANDICAPES
194 INSTITUT DEFICIENTS VISUELS
195 INSTITUT DEFICIENTS AUDITIFS
200 Maison de retraite (obsolète)
202 Résidence autonomie
207 CTRE JOUR PERS.AGEES
209 SCE POLYVALENT AIDE, SOINS DOMICILE (S.P.A.S.A.D.)
238 CENTRE D’ACCUEIL FAMILIAL SPÉCIALISÉ
246 C.A.T.
252 FOYER HÉBERGEMENT ADULTES HANDICAPÉS
253 FOYER ACCUEIL POLYVALENT ADULTES HANDICAPÉS
255 MAISON D’ACCUEIL SPÉCIALISÉE (M.A.S.)
354 SERVICE SOINS INFIRMIERS DOMICILE (S.S.I.A.D.)
362 Établissement de soins longue durÉe
370 ETABT EXPÉRIMENTAL PR PERSONNES HANDICAPÉES
377 ETABT EXPÉRIMENTAL PR ENFANCE HAND.
379 ETABT EXPÉRIMENTAL PR ADULTES HAND.
381 ETABT EXPÉRIMENTAL PR PERSONNES AGEES
382 FOYER DE VIE POUR ADULTES HANDICAPÉS
390 ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL TEMPORAIRE ENFANTS HANDICAPÉS
395 ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL TEMPORAIRE ADULTES HANDICAPÉS
396 FOYER HÉBERGEMENT ENFANTS ET ADOLESCENTS HANDICAPÉS
437 FOYER ACCUEIL MÉDICALISÉ ADULTES HANDICAPÉS (F.A.M.)
446 SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE (S.A.V.S.)
448 ÉTABLISSEMENT ACCUEIL MÉDICALISÉ PERSONNES HANDICAPÉES (E.A.M.)
500 EHPAD
501 EHPA AVEC AM
502 EHPA SANS AM
Contrairement à ce que vous évoquez, il est possible d’identifier les patients en EHPAD avant 2022. Par contre, certaines variables ne sont pas disponibles avant cette année : BEN_RNG_GEM, BEN_ORI_DPT, ESM_PRV_COD, PEC_DIS_LIB.
Attention : La Cnam indique toutefois dans son communiqué du 28/04/2021 concernant cette table, qu’elle n’est pas exhaustive de tous les EHPAD, et qu’elle sera complétée au cours du temps. Je n’ai malheureusement pas pu trouver d’indications sur le degré d’exhaustivité.
Merci pour votre réponse rapide. J’avais effectivement identifié la variable ‹ ESM_CAT_COD › et les codes 500/501/502. Cependant, en requêtant simplement la table ‹ IR_ESM_R › sur SAS, il n’y a aucune ligne correspondant à ces modalités ‹ 500/501/502 ›. Par ailleurs, si on utilise la variable ‹ ESM_TAR_COD ›, il y a des codes de tarification relatifs à des Ehpad (modalités : 24/25 présentes). Mais en utilisant ‹ ESM_TAR_COD › in (‹ 19 ›,‹ 20 ›,‹ 21 ›,‹ 24 ›,‹ 25 ›) et ESM_DOM_COD = ‹ O ›, je me retrouve avec très peu d’individus sur la France résidant dans des Ehpad (de l’ordre de 5000 individus). Je suppose que cela revient sans doute au point de vigilance que vous évoquez sur la non exhaustivité de cette table ‹ IR_ESM_R ›. Auriez vous connaissance des pratiques de codage des Ehpad dans la nomenclature ESM_CAT_COD qui nous permettrait d’identifier mieux ces établissements s’il vous plaît ?
Je vous remercie encore pour votre temps et votre retour.
Malheureusement, je n’ai pas beaucoup plus d’informations à ce sujet.
En regardant, les modalités de ESM_TAR_COD dans le communiqué de la Cnam, je trouve la liste suivante (qui ne semble pas correspondre au codes 19 à 25 que vous mentionnez) :
1 TARIF.LIBRE OU SANS TARIF.
3 ARS ETS PUBLICS DG
5 ARS : ETS MEDICO-SOCIAUX NON FINANCES PAR DOTATION GLOBALE
9 ARS, PCD HAS DG, FORF.
34 ARS/DG
40 TARIF GLOBAL HABILITE AIDE SOCIALE, AVEC PHARMA USAGE INTERIEUR
41 TARIF GLOBAL HABILITE AIDE SOCIALE, SANS PHARMA USAGE INTERIEUR
42 TARIF GLOBAL NON HABILITE AIDE SOCIALE, AVEC PHARMA USAGE INTERIEUR
43 TARIF GLOBAL NON HABILITE AIDE SOCIALE, SANS PHARMA USAGE INTERIEUR
44 TARIF PARTIEL HABILITE AIDE SOCIALE, AVEC PHARMA USAGE INTERIEUR
45 TARIF PARTIEL HABILITE AIDE SOCIALE, SANS PHARMA USAGE INTERIEUR
46 TARIF PARTIEL NON HABILITE AIDE SOCIALE, AVEC PHARMA USAGE INTERIEUR
47 TARIF PARTIEL NON HABILITE AIDE SOCIALE, SANS PHARMA USAGE INTERIEUR
48 EHPA, DOT GLOBALE DE SOINS, HABILITE AIDE SOCIALE
49 EHPA, DOT GLOBALE DE SOINS, NON HABILITE AIDE SOCIALE
50 PETITE UNITE VIE, FORFAITS SOINS, HABILITE AIDE SOCIALE
51 PETITE UNITE VIE, FORFAITS SOINS, NON HABILITE AIDE SOCIALE
52 LOGEMENT FOYER, FORFAITS SOINS, HABILITE AIDE SOCIALE
54 TARIF AM SSIAD
57 ARS/ARS PCD DOT. GLOBALISEE
58 ARS PJ GLOB. HORS CPOM
Par ailleurs, vous pouvez peut-être essayer ESM_CAT_COD=200 (Maison de retraite), bien que cette modalité soit mentionnée comme « obsolète ».
Désolé de ne pas pouvoir vous aider plus. Avec un peu de chance des personnes plus expertes sur cette table rebondiront sur le fil de discussion.
Merci encore pour votre aide.
En fait, d’après la table ‹ IR_MFT_V › disponible dans ‹ ORAVAL › relative à la nomenclature de la variable ‹ ESM_TAR_COD ›, il y a les modalités suivantes :
MFT_COD
MFT_LIB
1
tarification libre, spéciale ou sans tarification
2
PJ/DOTATION GLOBALE FIXES PAR AUTORITE MINISTERIELLE
3
PJ/DOTATION GLOBALE FIXES PAR ARH . POUR ETABLISSEMENTS PUBLICS
4
PJ/DOTATION GLOBALE FIXES PAR ARH . POUR ETAB.PRIV.P.S.P.H
5
PJ/FORFAITS FIXES PAR PREFECTURE POUR ETABS. PUB. , PRIV.ET MEDI-SOC
6
TARIF D AUTORITE FIXE PAR ARRETE INTERMINISTERIEL
7
TARIFS PAR CONTRAT AVEC ARH POUR ETABLISSEMENT PRIVES
8
POUR ORDRE, NE CONCERNE PAS LA BRANCHE MALADIE
9
TARIF/FORFAIT FIXES PAR CONSEIL GENERAL ET AUTORITE PREFECTORALE
10
PJ/DOTATION FIXES CONJOINTEMENT PAR PREFET ET PDT CONSEIL GAL.
11
FORFAIT SOINS POUR PERS.AGEES TARIF.LIBRE ET CRAM
14
ORGANISMES NATIONAUX DE SECURITE SOCIALE ET ETS THERMAUX
15
PJ/DOTATION POUR ETS. PRIVES HORS PSPH FIXES PAR ARH
16
TARIFS SERVICES SOINS A DOMICILE FIXES PAR CRAM
17
ETS SOINS LONG. DUREE PUB.PRIV. AUTORITE MIXTE ARH/PDT C.G
E .H .P .A. D. AUTORITE MIXTE A.SS.MAL./PREFET OU CRAM/ PDT C.G
20
E .H .P .A. D HABILITES AIDE SOCIALE Option globale
21
E .H .P .A. D HABILITES AIDE SOCIALE HABILITES AIDE SOCIALE Option partielle
22
UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE HABILITES AIDE SOCIALE Option globale
23
UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE HABILITES AIDE SOCIALE Option partielle
24
E .H .P .A. D ET UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE NON HABILITES AIDE SOCIALE Option globale
25
E .H .P .A. D ET UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE NON HABILITES AIDE SOCIALE Option partielle
36
Tarifs conventionnel Assurance Maladie
40
ARS TG HAS PUI
41
ARS TG HAS NPUI
42
ARS NHAS PUI
43
ARS TG NHAS NPUI
44
ARS TP HAS PUI
45
ARS TP HAS NPUI
46
ARS TP NHAS PUI
47
ARS TP NHAS NPUI
48
ARS PCG EHPA DGS HAS
49
ARS PCG EHPA DGS NHAS
50
ARS PCG PUV FS HAS
51
ARS PCG PUV FS NHAS
99
VALEUR INCONNUE
Cette nomenclature est effectivement élargie par rapport à celle que vous présentez dans votre documentation.
Pour la modalité ESM_CAT_COD=200 (Maison de retraite), j’ai peur qu’elle ne regroupe pas que des Ehpad, qu’en pensez vous ?
Bonjour, je relance le fil de discussion, car j’ai quelques remarques sur les nomenclatures utilisées dans la table IR_ESM_R :
la table de valeurs du mode de fixation de tarif semble être en conflit avec une autre table, car IR_MTF_V ne correspond pas aux modes de tarifs indiqués dans la documentation. Ou bien il y a une erreur dans la doc de la Cnam, mais dans ce cas, je n’ai pas trouvé la bonne table de valeurs.
la table de valeurs ZO_PRV_V (Code du motif d’entrée/provenance du bénéficiaire) n’est pas disponible dans ORAVAL, ni ailleurs. Inversement les tables ZO_CAI_V, ZO_TMV_V, ZO_MMV_V, ZO_PRE_V qui semblent n’être utilisées que par les tables de RESID-EHPAD, auxquelles nous n’avons pas accès, sont disponibles (et donc peu utiles ?)
la table de valeurs ES_MTS_V (Code du motif de sortie/destination du bénéficiaire) se trouve dans CONSOPAT au format table SAS. Pourquoi pas dans ORAVAL ?
Il existe bien des méthodes de contournement (saisie manuelle des nomenclatures à partir de la doc ; chargement table sas dans R avec package haven), mais cela ajoute des étapes inutiles lorsque l’on travaille avec dbplyr sur les bases Oracle, avec en plus le risque que les données de ces nomenclatures ne soient pas à jour.
Dans le même ordre d’idée, ne peut-on pas avoir directement la table IR_ESM_R dans Oravue (ou autre schéma) plutôt qu’une version SAS dans CONSOPAT qui nous oblige à faire des copies ? D’autant que de ce que j’en comprends, cette table est issue des tables RESID-EHPAD qui sont dans ORAVUE (auxquelles nous n’avons pas accès avec notre profil de connexion)
Faut-il que je pose ces questions sur le forum du portail ?
Concernant votre première question sur la nomenclature IR_MFT_V : les tables de valeur disponibles sur le portail CNAM (dictionnaire et SAS) sont à jour a contrario de la fiche de la documentation SNDS. Nous allons donc la mettre à jour. Merci d’avoir remonté cette incohérence.
Pour le reste de vos questions, nous vous invitons effectivement à vous rapprocher de la CNAM, qui gère le portail SNDS et l’organisation des dossiers, en posant par exemple vos questions sur leur portail.
En espérant que cela aura pu vous aider,
Bien cordialement