D’après la notice technique ATIH de 2019, mise à jour en 2021, à compter du 01/10/2018 le coût des transports inter et intra établissements, est dorénavant à la charge de l’établissement prescripteur et non plus pris en charge par le secteur ambulatoire.
Ainsi, avant le 01/10/2018, les informations se retrouvent uniquement dans le DCIR. A notre connaissance, il n’est pas possible d’identifier ces transports précisément par une variable ou une combinaison de variables. A priori, des proxys sont utilisés via les variables établissement prescripteur, et la concordance des dates entre les soins en établissement et les prestations de transport.
Après le 01/10/2018, les informations remontent dans le PMSI pour les établissements publics ; et en doublon dans le PMSI et le DCIR pour les établissements privés :
Ces transports inter et intra établissements sont inclus dans le tarif du GHS, sauf pour :
les transferts définitifs entre deux entités géographiques - supplément TDE,
les transports pour séances – supplément TSE,
qui déclenchent une facturation de suppléments.
Pour les établissements ex-DG, ces suppléments se retrouvent :
Entre octobre 2018 et 2020, avec maintien en 2021, un recueil spécifique à l’établissement FICHSUP a été mis en place : table MCOxxSUP_TIE
A partir de 2021, un recueil au séjour de type FICHCOMP a pris le relais (ouvert aux établissements volontaires depuis juillet 2020) : table MCOxxTRPT
A partir de 2022, les variables MT_TRANS « Valorisation BR Transport » et « MT_TRANS_AM » Valorisation AM Transport sont ajoutées à la table MCOxxVALO
Pour les établissements ex-OQN, ces suppléments se retrouvent :
Dans le PMSI, table MCOxxFB, variable ACT_COD, modalités TDE et TSE
Dans le DCIR, prestations 2018 (TDE) et 2019 (TSE)
Bien cordialement,
L’équipe du Health Data Hub
Cette réponse a été rédigée en collaboration avec la société HEVA.