Hospitalisation etablissement privé

Bonjour,
Il est marqué dans la fiche « Dépenses des établissements privés » ceci:
« Le PMSI contient des tables de facturation des séjours privés mais il n’est pas certain qu’elles correspondent aux montants réellement facturés et remboursés par l’assurance maladie. C’est pourquoi nous présentons dans cette fiche l’analyse les dépenses des établissements privés dans le DCIR ou le DCIRS. »

Que savez-vous de l’exhaustivité du remplissage des tables FB et FC du PMSI (MCO, HAD et SSR principalement)? Savez-vous si toutes les prestations et honoraires effectués lors d’une hospitalisation y sont bien remplis?

En d’autres termes, est-ce que le calcul du coût, coté DCIR, de ces hospitalisations privées est uniquement lié à un problème de renseignement des prix, ou bien il manque également des prestations dans le PMSI concernant ces hospitalisations?

Merci.
Cordialement,
Edgar Halbert

Bonjour,
Effectivement lorsque l’on recherche les éléments de facturation, on prend plutôt le DCIR en référence que le PMSI car il correspond au reflet du paiement assurance maladie (en terme d’opposabilité notamment lorsque l’on travaille sur les honoraires, c’est incontestable ! (le PMSI ne conditionne pas le paiement).
Néanmoins cela ne signifie pas que le PMSI n’est pas exhaustif loin de là.
Il faut cependant garder en tête que le champ PMSI et DCIR n’est toutefois pas complétement superposable : tous les établissements ne sont pas soumis au recueil du PMSI c’est le cas des établissements de dialyse privé ainsi que des centres de radiothérapie. Le PMSI étant aussi un outil de gestion (au départ c’était sa vocation), certains établissements de dialyse privé ou radiothérapie le renseigne quand même avec des GHS souvent qui commencent par 99 et des montants à 0 mais ce n’est pas exhaustif malheureusement.
On peut trouver dans le PMSI des séjours non facturables donc quelquefois supérieurs à ce qu’on trouve dans le DCIR dans certains domaines.

Pour revenir à la question de l’exhaustivité, ce n’est pas parce que le PMSI ne conditionne pas directement le paiement aux ES qu’il n’est pas bien renseigné. Le PMSI est aussi un outil de gestion pour les établissements qui se positionnent par rapport aux données produites.
Après, les ARS mettent en place avec l’aide de l’ATIH des contrôles qualités qui reposent notamment sur des comparaisons entre les 2 sources (DCIR et PMSI) et permettent d’alerter les ES quand il y a une sous déclaration importante dans le PMSI (qui peut être liée d’ailleurs à des problèmes techniques ou autres notamment). Le calcul des MIGAC notamment repose sur le PMSI donc quand le PMSI n’est pas bien renseigné, l’établissement se pénalise donc quelque part, il n’a pas intérêt à le faire !
Après on trouve quelques établissements qui ont un écart important entre ce qui est déclaré (PMSI) et facturé (DCIR) mais ça reste quelques établissements et quelquefois le rattrapage s’opère par la suite.

Pour conclure je dirais que tout dépend l’objectif de votre étude et hormis si vous travaillez sur la dialyse, la radiothérapie, vous pouvez tout à fait utiliser les RSF sans problème. Lorsque je travaille sur les urgences et notamment les forfaits ATU, je prends les données du RSF et il y a peu d’écart avec les données du DCIR. Après si vous travaillez sur les dépenses Assurances Maladies vous serez nécessairement plutôt DCIR (facturation).

En espérant vous avoir aidé quelque peu.

Céline LEROY

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre retour, l’explication est très claire.

Cordialement,
Edgar Halbert