Hospitalisation vs le reste, dans les centres privés

FAQ
1

Bonjour,

Est-ce qu’une âme charitable pourrait m’en dire un peu plus sur l’activité réalisée dans les établissements de santé (ES) privés en terme de codage dans la table de prestation du DCIR?

Je distingue d’une part ce qui est réalisé dans les ES privés durant une hospitalisation qui est financé à part (honoraire non compris dans le tarif GHS) qui donne ainsi lieu à une ligne supplémentaire, mais rattaché à son GHS. C’est particulièrement le cas pour les consultations et les actes médicaux et paramédicaux.

D’autre part, comment sont considérées les autres activités réalisées dans ES privés mais hors hospitalisation? Par exemple, les consultations, actes et urgences ne donnant pas lieux à une hospitalisation.
Que j’aurais rangé dans la catégorie « Actes et Consultations Externes » si je n’avais pas lu dans les fiches SNDS:
« l’activité externe ne concerne que les hôpitaux publics et les établissements de santé privés d’intérêt collectif (ESPIC) puisque dans les établissements de santé privés lucratifs, l’activité externe relève du champ libéral ».

En clair peut on différencier l’activité d’hospitalisation (complète ou de jour) et le reste en ES privé?

J’aurais tendance à dire qu’il faut mobiliser la table IR_MDT_V (jointure sur MDT_COD) et les variables MDT_LIB et cie mais je ne suis pas sûr de leur pouvoir discriminant.

En espérant avoir été clair, je reste à votre disposition pour tout complément d’information,

Merci beaucoup !

Michael Mounié,

2

Bonjour,

En effet, la méthode que vous suggérez permet bien de distinguer l’activité externe des établissements privés des hospitalisations.
Le champ MDT_HOS_COS de la table IR_MDT_V égal à 1 concerne toute l’activité non liée aux hospitalisations.
En lien, vous pouvez sélectionner ce que qui correspond à votre recherche par rapport aux diverses possibilités (ACE, urgences, cures…) du champ MDT_COD présent dans cette table et dans la table ER_ETE_F et ainsi disposer de ce qui est réalisé hors hospitalisations dans le DCIR.

Bien cordialement

Emmanuel Stranadica

3

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre retour, je vais aller investiguer tout cela.

Bien cordialement,

4

Bonjour,
Je me permets de rebondir sur cette question qui m’intéresse également.
J’ai le sentiment que cette variable MDT_COD n’est pas exhaustive. En effet, sur une année de mon extraction, j’ai 32928 lignes dans le fichier ER_ETE_F, mais cependant j’ai 14262 lignes MDT_COD à 0 (sans objet). Il m’est donc impossible de définir si ces lignes sont des hospitalisations ou non, via cette variable.

Avez-vous fait une analyse de l’exhaustivité de cette variable?
Bien cordialement,
Edgar Halbert

6

Bonjour,

Suite à nos échanges avec Edgar, pensez vous qu’il est pertinent de passer outre la grande part des MDT_COD=« SANS OBJET », à partir de la valeur de ETE_GHS_NUM?
Avec ETE_GHS_NUM=0 ==> Sans hospitalisation et ETE_GHS_NUM>0 ==> Avec hospitalisation.

De même j’ai des MDT_COD=« AVEC HOSPITALISATION » avec ETE_GHS_NUM=0, mais que j’associe à de la PSY ou du SSR.

Qu’en pensez vous?

Désolé pour toutes ces demandes, et en vous remerciant grandement pour votre travail et vos précisions qui nous sont d’une grande aide.

Bien cordialement,

Michael Mounié

7

Bonjour,

Pour répondre à vos interrogations, il existe bien des séjours dans les établissements privés qui ne génèrent pas de GHS. C’est le cas par exemple pour la radiothérapie ou la dialyse.
On trouve également et comme vous le mentionnez en SSR et PSY, le MDT_COD qui est égal à 3 mais sans générer de numéro de GHS.

Bien cordialement

Emmanuel Stranadica (Expert SNDS)

8

Bonjour,

Oui c’est une problématique que nous avons rencontrée sur plusieurs projet.

En effet la méthode proposée dans la fiche « Dépenses des établissements privés (à partir du DCIRS) » ne permet pas d’estimer le montant associé aux séjours mais uniquement le montant total des prestations réalisées dans les établissements hospitaliers privés. Ces montants comprennent à la fois l’activité « externe » des hôpitaux privés et l’activité liée à des séjours.

Il existe une méthode (utilisée fut un temps à la Cnam) pour identifier spécifiquement les prestations dans DCIR liées à des séjours. C’est un peu technique et cela s’effectue en deux temps :

1- Identification des séjours dans DCIR à partir de la nature de la prestation associée à un GHS / GHT (variable PRS_NAT_REF = 2111, 2211, 2237,2113 ) ou via la variable ETE_GHS_NUM NE 0 ( table ER_ETE_F)

2- Jointure à partir de 7 variables de jointure ( macro de jointure J7K, soitjointure sur FLX_DIS_DTD + FLX_TRT_DTD + FLX_EMT_TYP + FLX_EMT_NUM + FLX_EMT_ORD + ORG_CLE_NUM + DCT_ORD_NUM) des prestations figurant sur la même facture que les GHS/GHT identifiés en étape 1, ces actes médicaux peuvent donc être reliés aux séjours. En effet les deux autres clés de jointure utilisées dans le SNDS (pour faire les 9 clés de jointure), PRS_ORD_NUM et REM-TYP-AFF, sont liées à la prestation uniquement et non à la facture.

P28 sur le lien ci-dessous pour voir un exemple de facturation d’un acte sur la même facture que le GHS.

https://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/Annexe24-norme-B2-version-octobre-2018.pdf

J’ai testé de manière empirique cette méthode sur une étude et cela m’a semblé bien fonctionner, j’ai identifié en plus des hospitalisations principalement les actes CCAM, de biologie, les médicaments en sus / ATU et les suppléments en lien avec les séjours.

L’avantage de cette méthode, il me semble, est qu’on obtient des résultats à champ relativement constant entre les dépenses des séjours publics et privés puisqu’on sépare l’activité externe des séjours dans les deux champs. Le désavantage est que c’est un peu exploratoire, bien que cela semble fonctionner.

N’hésitez pas à me faire un retour si vous jamais vous avez l’occasion de tester cette méthode.
A ma connaissance, il n’existe pas d’autres moyens d’isoler l’activité liée à des séjours dans le DCIR (je n’ai jamais utilisé la table IR_MDT_V).

Bonne journée,

Antoine Bessou

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Bonjour,

Je ne manquerai pas d’essayer votre technique dès que nous reprendrons le projet. Je vous tiendrai informé des différences évaluées.
Merci beaucoup pour votre retour qui j’espère, sera profitable au plus grand nombre.

Bien cordialement,

Michael Mounié,