Indemnités journalières - Nombre et valeurs étonnantes

Bonjour,

Je suis nouvel utilisateur du SNDS et je souhaite étudier les indemnités journalières via la base ER_PRS_F.
J’ai construit un code qui agrège par individu sur une ou plusieurs années le total perçu rapporté aux jours d’arrêts.
Une première difficulté que j’ai réussi (il me semble) à contourner était l’existence de nombreux remboursements de trop perçu d’IJ qu’il fallait netter.

Néanmoins, malgré ces corrections, j’observe encore un résultat incohérent au niveau global de ma requête. J’obtiens environ 10M de bénéficiaires pour 2022, alors que la DREES en indique moitié moins pour 2023, ce qui me semble assez improbable.

En outre, j’observe des individus avec des IJ présentant des indemnisations journalières très élevées (> 120€), au-dessus du plafond d’IJSS. Egalement, j’observe un grand nombre d’individus (plus d’1 M) percevant des IJ avec un montant journalier relativement faible (<10€).
En revanche, la dépense totale semble correspondre avec la dépense totale d’IJ observée en 2022, soit 12Md€.

J’inclus mes codes ci-dessous !

/* Requête mise dans la magic loop */
PROC SQL;
   CREATE TABLE WORK.CONSO AS 
   SELECT t1.FLX_DIS_DTD, 
          t1.EXE_SOI_DTD, 
          t1.EXE_SOI_DTF,
		  t1.PRS_NAT_REF,
		  t1.RGM_COD, 
          /* Durée de l'IJ */
            ((t1.EXE_SOI_DTF-t1.EXE_SOI_DTD)/86400 + 1) AS 'Durée de l''IJ'n, 
          t1.BSE_REM_BSE, 
          t1.BEN_NIR_PSA, 
          t1.BSE_REM_MNT, 
          t1.BSE_REM_PRU, 
          t1.BSE_REM_SGN, 
          /* Montant de l'IJ journalier */
            (t1.BSE_REM_MNT/((t1.EXE_SOI_DTF-t1.EXE_SOI_DTD)/86400 + 1)) AS 'Montant de l''IJ journalier'n, 
          t1.RGO_ASU_NAT, 
          t1.BEN_RNG_GEM,  
          /* Durée nette de l'IJ */
            ((CASE
            WHEN t1.BSE_REM_SGN>1 THEN -1
            ELSE 1
            END)*((t1.EXE_SOI_DTF-t1.EXE_SOI_DTD)/86400 + 1)) AS 'Durée nette de l''IJ'n
      FROM ORAVUE.ER_PRS_F t1
      WHERE t1.FLX_DIS_DTD = &DFLUX AND (T1.EXE_SOI_DTD between &DEBSOIN AND &FINSOIN) AND t1.PRS_NAT_REF IN 
           (
           6110,
           6111,
           6112,
           6113,
           6115,
           6116,
           6117,
           6118,
           6119,
           6121,
           6122,
           6123,
           6124,
           6212,
           6120,
           6134,
           6135,
           6239
           ) AND t1.RGO_ASU_NAT = 10 AND t1.BEN_CDI_NIR = '00' AND t1.DPN_QLF NOT = 71 AND t1.BEN_SEX_COD NOT = 0
      ORDER BY t1.EXE_SOI_DTD;
QUIT;

/*Requête de traitement post-magic loop : on se restreint aux plus gros régimes et aux actes usuels*/
PROC SQL;
   CREATE TABLE WORK.COMPIL_CONSO_RESTREINTE AS 
   SELECT t1.BEN_NIR_PSA, 
          t1.BEN_RNG_GEM, 
          t1.BSE_REM_BSE, 
          t1.BSE_REM_MNT, 
          t1.BSE_REM_PRU, 
          t1.BSE_REM_SGN, 
          t1.'Durée de l''IJ'n, 
          t1.'Durée nette de l''IJ'n, 
          t1.EXE_SOI_DTD, 
          t1.EXE_SOI_DTF, 
          t1.FLX_DIS_DTD, 
          t1.'Montant de l''IJ journalier'n, 
          t1.PRS_NAT_REF, 
          t1.RGM_COD, 
          t1.RGO_ASU_NAT
      FROM WORK.COMPIL_CONSO t1
      WHERE t1.RGM_COD IN 
           (
           101,
           1,
           105,
           930,
           2,
           106,
           900,
           100,
           910,
           241,
           107,
           160,
           920
           ) AND t1.PRS_NAT_REF IN 
           (
           6110,
           6111,
           6112,
           6113,
           6114,
           6115,
           6117,
           6118,
           6119
           )
      ORDER BY t1.BSE_REM_MNT;
QUIT;


PROC SQL;
   CREATE TABLE WORK.aggreg_ij AS 
   SELECT t1.BEN_NIR_PSA, 
          t1.BEN_RNG_GEM, 
          /* SUM_of_BSE_REM_MNT */
            (SUM(t1.BSE_REM_MNT)) FORMAT=11.2 AS SUM_of_BSE_REM_MNT, 
          /* SUM_of_Durée nette de l'IJ */
            (SUM(t1.'Durée nette de l''IJ'n)) AS 'SUM_of_Durée nette de l''IJ'n
      FROM WORK.COMPIL_CONSO_RESTREINTE t1
      GROUP BY t1.BEN_NIR_PSA,
               t1.BEN_RNG_GEM;
QUIT;

PROC SQL;
   CREATE TABLE WORK.AGGREG_IJ_BIS AS 
   SELECT t1.BEN_NIR_PSA, 
          t1.BEN_RNG_GEM, 
          t1.SUM_of_BSE_REM_MNT, 
          t1.'SUM_of_Durée nette de l''IJ'n, 
          /* Calcul */
            (t1.SUM_of_BSE_REM_MNT/t1.'SUM_of_Durée nette de l''IJ'n) AS Calcul
      FROM WORK.AGGREG_IJ t1
      ORDER BY Calcul DESC;
QUIT;


Est-ce que vous auriez une explication ?

Merci par avance,
Baptiste Micheli

Merci pour votre question sur le forum Entraide SNDS.
J’ai exécuté votre requête sur l’année 2022. Voici quelques pistes pour essayer de mieux comprendre les écarts que vous observez dans votre analyse des IJ maladie pour le régime général.

  1. Dénombrement des bénéficiaires
    Avez-vous vérifié si vous basez votre décompte sur BEN_NIR_IDT plutôt que sur (PSA, RANG) ? Ce dernier peut entraîner des doublons si un même individu apparaît sous plusieurs affiliations au cours de l’année.
  2. Montants journaliers très élevés (>120 € / jour)
    Ces montants élevés sont probablement dus à des régularisations, où plusieurs arrêts d’IJ sont versés en une seule fois. Avez-vous regardé si ces cas correspondent à des paiements ponctuels ou récurrents ?
  3. IJ faibles (<10 €/jour)
    Un grand nombre d’individus perçoivent des montants journaliers très faibles. Il pourrait que ces cas correspondent à :
  • Des temps partiels thérapeutiques, où les IJ sont calculées au prorata du temps de travail réduit.
  • Des fins d’arrêt avec des paiements partiels (indemnisation d’un dernier jour ou ajustement en fin de période).
  • Des régularisations (exemple : trop-perçus récupérés sur les paiements suivants, ou changement de statut lié à la modification de salaire de référence ou de temps de travail).
  1. Calcul des jours indemnisés
    Si vous utilisez EXE_SOI_STD et EXE_SOI_FIN pour calculer la durée des arrêts, cela peut introduire des biais, car ces dates ne sont pas toujours correctement renseignées, notamment en cas de régularisation. La variable PRS_ACT_NBR pourrait être plus fiable, puisqu’elle correspond au nombre réel de jours indemnisés, y compris les régularisations (source : formation CNAM). ;
  2. Cohérence avec les chiffres de la DREES
    Le montant total des IJ semble cohérent avec les chiffres de la DREES, mais le nombre de bénéficiaires est plus élevé. Il pourrait être intéressant d’examiner si la DREES applique des exclusions sur le nombre de jours indemnisés ou les montants perçus quand cela pourrait être des cas de régularisation des années précédentes.
  3. La nature de prestation 6114 est inclus dans la seconde requête, mais pas dans la première.

Il pourrait aussi être utile d’examiner plus en détail la documentation de la DREES pour comprendre leurs critères de sélection.

Bien à vous
Fei GAO – Health Data Hub