Bonjour,
Je cherche à extraire les prestations d’indemnités journalières (IJ) pour le champ de la maternité.
En extrayant les prestations 6121 6122 6123 6124 dans ER_PRS_F, je retrouve au moins une IJ pour l’équivalent de 60% des grossesses à terme dans ma base (2013-2024), ce qui me semble faible. Je m’attendais à un couvrement quasi exhaustif (>90%), à minima pour les naissances vivantes.
J’ai regardé certains cas de grossesse pour lesquelles je ne retrouve pas d’IJ et pourtant celles-ci sont bien remontées dans IR_MAT_R (donc à priori déclarées à l’AM) et il y a bien d’autres prestations par ailleurs au titre de l’assurance maternité (RGO_ASU_NAT=30).
Quelqu’un pourrait-t-il m’aider à évaluer la pertinence de mon chiffre, ou à rectifier une potentielle erreur dans mon extraction des indemnités maternité ?
Merci d’avance,
Agnes CRASSOUS
Bonjour Agnès,
Je me permets de rebondir sur ton message, car je m’intéresse également aux indemnités journalières de maternité.
Dans une analyse portant sur la période 2009 à 2018, j’ai obtenu des résultats similaires aux tiens : seules environ 60% des femmes enceintes perçoivent une IJ maternité pendant leur grossesse.
En complément des codes de prestations que tu as sélectionnés, j’ai aussi inclus les suivants : 6212, 6231, 6233 et 6234. Je ne suis pas certaine que cela change significativement les résultats.
Par ailleurs, une personne de la CNAM m’avait précisé que les arrêts de travail des fonctionnaires ne sont pas présents dans le SNDS, car ils ne perçoivent pas d’indemnités journalières de la Sécurité sociale. Leur salaire est maintenu directement par leur employeur, c’est-à-dire l’État.
Je ne sais pas si ces éléments te seront vraiment utiles, si ce n’est pour te confirmer que tu n’es pas la seule à observer ce type de résultats.
J’ai moi aussi été un peu embêtée pour les interpréter et les discuter dans mon rapport…
Je suis preneuse de toute autre piste ou remarque.
Bien cordialement,
Mélanie ARAUJO
Bonjour Mélanie,
Je te remercie beaucoup pour ta réponse ! Cela me rassure, car je ne voyais pas d’où un potentielle erreur pouvait venir, et je ne trouvais aucune information sur un ordre de grandeur en ligne.
J’ai effectivement essayé de rajouter les codes que tu cites, mais ça ne change vraiment pas grand chose, je pense m’en tenir aux codes classiques.
Donc si je comprend bien ces indemnités couvrent bien les salariées du secteur privé mais pas vraiment le reste ? Est-ce que tu sais si indépendantes / URSAF passent aussi par l’AM ?
En te remerciant encore de ton retour,
Agnes CRASSOUS
Bonjour Agnès,
Si j’ai bien compris, on retrouve les indemnités journalières pour les :
- salariées du secteur privé (régime général)
- indépendantes cotisantes affiliées à l’URSSAF (depuis 2018 car RSI => Régime général)
- contractuelles du secteur public (non titulaires rattachées au RG)
- certaines chômeuses indemnisées ou ex salariées car leurs droits ont été maintenus et ouverts à la date du congé maternité
Et on ne retrouve pas les IJ pour les :
- fonctionnaires titulaires (fonction publique d’Etat, territoriale ou hospitalière (enseignantes, soignantes, …))
- indépendantes affiliées au RSI avant 2018
- Militaires, élues etc… (régimes particuliers)
- certaines indépendantes non cotisantes ou récemment affiliées (pas encore de droits ouverts)
- femmes sans droits ouverts (situations précaires par exemple)
A confirmer par d’autres.
Bien cordialement,
Mélanie ARAUJO
Bonjour Mélanie,
Je te remercie pour les précisions.
Je relancerais le sujet si j’ai des infos complémentaires à apporter (ou d’autres questions).
Cordialement,
Agnes Crassous