Bonjour à toutes et tous,
En cherchant à dénombrer les consultations par professionnel de santé, je me suis rendu compte que beaucoup de situations sont ambiguës.
Je pensais au départ qu’il suffirait de supprimer les lignes de majorations et compléments (CPL_MAJ_TOP < 2) et de participations forfaitaires (CPL_AFF_COD<> 16) dans ER_PRS_F pour obtenir une ligne par consultation.
Or, en regardant dans le détail, je me suis aperçu que plusieurs lignes (1 à 2% des cas environs) concernent le même professionnel avec le même patient, le même jour et ont les mêmes clés de flux (FLX_DIS_DTD, FLX_TRT_DTD, FLX_EMT_TYP, FLX_EMT_NUM, FLX_EMT_ORD, ORG_CLE_NUM).
Ceci me fait penser qu’il pourrait s’agir de la même consultation, d’autant plus que ces cas de lignes « en doubles » concernent généralement des associations entre un code de consultation et un code d’acte ccam. Si c’est le cas, il est difficile de dire s’il s’agit réellement de la même consultation ou de deux le même jour…
Merci par avance pour vos éclairages.
Marc Tassi, CHRU de Tours
Bonjour,
En effet, il semble impossible de dire s’il s’agit d’une ou de plusieurs consultations le même jour quand la prestation porte sur le même professionnel de santé (PS) sans aller vérifier au cas par cas quelles associations d’actes sont facturées.
Normalement, quand un acte CCAM est effectué en même temps qu’une consultation, les honoraires de celle-ci ne se cumulent pas avec la facturation de l’acte, sauf cas dérogatoires (ex. radiographie pulmonaire, électrocardiogramme, ostéodensitométrie). Ce qui pourrait correspondre au faible pourcentage de facturation de consultation et acte CCAM simultané.
Les règles de facturations des actes CCAM sont disponibles sur le site de l’Assurance Maladie, rubrique « Facturer en CCAM », document « Dispositions générales et diverses de la CCAM », article III-3.
Bien cordialement,
L’équipe du Health Data Hub
Cette réponse a été rédigée en collaboration avec la société HEVA.
Bonjour Alice,
Merci pour votre retour.
Je profite de cette discussion pour ajouter quelques éléments que j’ai récemment remarqués à ce sujet.
Lorsque toutes les lignes associées à un établissement ont été retirées de ER_PRS_F, on devrait s’attendre à ce que les lignes groupées à l’aide des 7 premières clés de jointure (FLX_DIS_DTD, FLX_TRT_DTD, FLX_EMT_TYP, FLX_EMT_NUM, FLX_EMT_ORD, ORG_CLE_NUM, DCT_ORD_NUM) n’aient été facturées que par un seul professionnel de santé exécutant (PFS_EXE_NUM) qui corresponde au professionnel ayant réalisé la consultation, la délivrance de médicament, l’examen de biologie…
Or, dans un nombre limité de cas, on s’aperçoit que des lignes ayant les mêmes 7 premières clés de jointure sont associées à des professionnels de santé exécutant différents.
Votre message m’amène donc à penser qu’il doit s’agir d’actes CCAM ou d’avis de spécialistes réalisés en complément d’une consultation.
Dans tous les cas même si l’on considère que ces lignes font parties d’une même « prestation » cela pose toujours de le problème de leur association à un ou plusieurs professionnels de santé.
Bien cordialement,
Marc Tassi