Bonjour.
Je constate des délivrances de certains médicaments plusieurs années après que ces médicaments ne soient plus remboursés. Comment des médicaments déremboursés peuvent-ils continuer à apparaitre dans ER_PHA_F ?
J’étudie une cohorte issue de DCIR par accès sur projet. Il s’agit de la cohorte FRADEM des malades d’Alzheimer et maladies apparentées. Les médicaments traitant spécifiquement la maladie d’Alzheimer (mémantine et anticholinestérasiques) ne sont plus remboursés après août 2018. Ils sont toujours autorisés mais sans participation de l’assurance maladie. Je m’attendais à voir ces médicaments disparaître totalement de DCIR après cette date d’exécution des soins EXE_SOI_DTD : soit d’un coup ; soit progressivement sur quelques mois ; au pire sur un an car leur ordonnance doit être renouvelée annuellement par un spécialiste. Pourtant je constate que les délivrances de ces médicaments continuent à apparaître, après suppression des lignes en erreur, à un niveau bas mais stable sur les 3 ans suivant ce déremboursement.
Je ne me l’explique pas. C’est pourquoi je sollicite votre opinion s’il vous plait.
Le nombre de bénéficiaires de ces médicaments au sein de la cohorte FRADEM a diminué de moitié entre 2013 et 2018, de 123 000 à 60 000, ce qui s’explique par l’accumulation durant cette période de connaissance scientifique sur l’insuffisance de leur service médical rendu. On passe ensuite de 60 000 bénéficiaires de ces médicaments en 2018 à un peu moins de 1 800 par an de 2019 à 2021. Ce qui représente un passage de 8 délivrances annuelles par bénéficiaire en moyenne, à 4 ou 5 après suppression des lignes en erreur. Cela n’impacte pas, au sein des bénéficiaires de ces médicaments, la proportion qui aient une ALD pour les maladies que ces médicaments ont vocation à traiter : autour de 63% sur toute la période avant comme après le déremboursement. Les bénéficiaires de ces médicaments disparaissent progressivement de la MSA, pas des autres régimes.
- La stabilité des bénéficiaires restant invalide l’hypothèse qu’il s’agisse de retard d’envoi de feuilles de soins papier. Ce qui de toutes façons aurait pu impacter FLX_TRT_DTD et FLX_DIS_DTD mais pas EXE_SOI_DTD, n’est-ce pas ?
- La stabilité de la proportion d’ALD de ces maladies chez les bénéficiaires de ces médicaments invalide l’hypothèse qu’il s’agisse d’un cas de figure méconnu dérogatoire au déremboursement. Puisque la proportion d’ALD est stable, c’est le même public qu’avant, en nombre réduit.
- La pluralité des régimes concernés invalide l’hypothèse qu’il s’agisse d’un bug informatique d’une caisse.
Voyez-vous une explication possible s’il vous plait ? Quelles autres vérifications pourrais-je faire pour explorer ce mystère ? Avez-vous constaté dans d’autres travaux des cas similaires pour d’autres médicaments déremboursés ?
Bien cordialement.
Axel Renoux