MR-004 & HDH : Enregistrement

Bonjour,

Est-ce que les études HLJ (comprenant également sujet de thèse et mémoire qui rentrent dans les études hors loi jardé) conformes à la MR-004 doivent être enregistrées sur le HDH, s’il vous plaît ?

J’ai récemment posé la question à une cheffe de projet qui m’a soutenu que les études conformes à la MR004 n’ont pas besoin d’être déposé sur le HDH, qu’il faut juste que l’établissement fasse une déclaration de conformité à la CNIL, mais sur le site du HDH j’ai lu que toutes les études devaient être enregistrés dessus.

Merci d’avance pour votre aide,

Cordialement.