Quantité d'acte négative

Bonjour,

J’essaie de passer du DCIR au DCIRS, donc de me ramener à une seule ligne par acte.
Je trouve dans certains cas des lignes pour lesquelles tous les montants de dépenses sont négatifs (PRS_PAI_MNT, BSE_REM_MNT, CPL_REM_MNT, …) et la quantité d’acte également (PRS_ACT_QTE = -1).

Que signifient ces lignes où PRS_ACT_QTE prend la valeur de -1 ? Est-ce que ce sont des annulations ?

Pour creuser un peu, si je regarde pour une même clé de jointure, j’ai une succession de lignes avec PRS_ACT_QTE = 1 et montants positifs, et de lignes avec PRS_ACT_QTE = -1 et de montants négatifs, ce qui plaide en faveur d’une annulation non ?

Bien cordialement,

Noémie Courtejoie (DREES)

Bonjour Noémie,

Il s’agit en effet bien d’annulations, aussi appelées « régularisations » dans le SNDS.
Des erreurs dans le remboursement de soins par l’Assurance Maladie peuvent avoir lieu et se traduisent par l’ajout d’une nouvelle ligne annulant la prestation en erreur avec des montants de remboursement et des quantités d’actes négatifs (logique de compensation entre les lignes) ; cela se présente aussi pour d’autres types de prestation, par exemple pour la délivrance de médicaments.
Il convient de sommer les quantités d’acte des lignes d’une même prestation pour obtenir la quantité réellement remboursée. La régularisation pouvant intervenir à une date de flux (FLX_DIS_DTD) ultérieure à celle de la prestation initiale, j’ai donc pour ma part l’habitude de sommer les quantités d’acte des lignes sur la combinaison des variables suivantes : BEN_NIR_PSA (identifiant), EXE_SOI_DTD (date de soins), CAM_PRS_IDE (Code CCAM de l’acte médical).

Bien cordialement,

Tim Vlaar (Health Data Hub)

Merci Tim pour ta réponse !

En complément, j’ai fait quelques explorations.
D’après la formation DCIR, si on veut calculer la quantité d’acte il faut sommer PRS_ACT_QTE sur toutes les lignes qui correspondent à la prestation de référence (identifiée par PRS_NAT_REF = BSE_PRS_NAT ou CPL_MAJ_TOP < 2).

J’ai donc sommé les quantités d’actes uniquement pour les lignes correspondant à une même prestation de base.

De cette façon j’obtiens parfois des montants très négatifs (jusqu’à -30).
Pourtant on s’attendrait à n’avoir que des 1 et des 0 (si ça s’annule en cas de régularisations) non ?
Est-ce que quelque chose m’échappe ?

J’ai ensuite sommé tous les montants correspondant à chaque prestation de base (y compris les majorations).
Pour identifier une même prestation, je n’ai pas fait exactement comme toi (i.e. à partir de BEN_NIR_PSA, EXE_SOI_DTD et CAM_PRS_IDE), mais à partir de la clé de jointure unique du DCIRS qui permet de lier les actes de base à leurs majorations (BEN_IDT_ANO, EXE_SOI_DTD, EXE_SOI_DTF, PFS_EXE_NUM, PFS_PRE_NUM, ORG_CLE_NEW, PRS_NAT_REF, ETB_PRE_FIN, ETB_EXE_FIN, RGO_REM_TAU).
De cette façon j’obtiens également des lignes avec des montants très négatifs.

Je sais que c’est le SNDS et que rien ne se passe comme prévu mais est-ce que tu as des pistes d’explications ou des idées de corrections à appliquer pour améliorer ces calculs ?

Merci ! Cela fait beaucoup de questions…

Bien coridialement,

Noémie Courtejoie (DREES)

Bonjour Noemie, bonjour Tim,

A mon sens, il est nécessaire de sommer les quantités, montants, etc… en tenant compte du bénéficiaire, de l’exécutant, de la prestation et de la date à laquelle les soins ont été exécutés. Les lignes de positif et de négatif doivent s’annuler à la même date. Et, normalement, une troisième ligne de positif à la même date (avec le bon montant, taux, quantité) doit être aussi présente.
De ce fait, au final, il ne doit plus rester que des lignes de positif et ce sont celles à considérer.
Il est possible que ce ne soit pas suffisant ou si simple, notamment pour les actes en série voire les indus que doit rembourser le bénéficiaire des soins, mais c’est une piste à considérer.

Bon courage

Emmanuel Stranadica (Expert SNDS)

Merci pour ta réponse (et tes encouragements :slight_smile: ).

Cela me paraît logique pour ce qui est des montants. Ceci dit, pour ce qui est de la quantité d’actes on ne voudrait sommer que les lignes qui correspondent à l’acte de référence non ?
Je précise que je travaille sur le DCIR. Il me semble me souvenir qu’il faut faire attention à ne pas compter plusieurs fois la quantité d’actes, ce qui est le cas si l’on somme PRS_ACT_QTE pour toutes les lignes d’une prestation (y compris les majorations qui génèrent de nouvelles lignes où la quantité est répliquée).

Merci !

Noémie

Oui, tout à fait. Mais si tu sommes les quantités, le plus et le moins s’annulent, donc il ne restera en principe que la bonne quantité à considérer (celle de la seconde ligne de positif).
Normalement le flux du positif et du nouveau négatif doit être le même, mais il est possible que le flux du de l’acte qui a subi la régularisation soit également le même (par exemple si la régul est effectuée le même mois de transmission de l’acte initialement facturé). Bref, ce n’est pas simple. il faut un peu tâtonner, si je peux dire, afin de trouver la méthode la plus adaptée à ce que tu recherches, puisqu’il est quasiment impossible d’uniformiser le calcul.

Bon courage !

Emmanuel