Bonjour,
Je cherche a identifier une quantité d’actes réalisés dans le cadre des soins paramédicaux (DCIR), dont la particularité est de pouvoir facturer une série. Plus précisément je cherche à caractériser les venues effectives, mais parfois 3 venues sont facturées le même jour.
Pour le régime général a priori je pense que la variable à utiliser est prs_act_nbr, ca colle d’après les données que j’observe pour les cpl_maj_top=0 c’est à dire l’acte de référence.
Pour les autres régimes, cette variable est toujours noté = 0, dc force est de constater que l’on doit prendre prs_act_qte mais je ne suis pas très convaincue, car j’ai l’impression que cela mélanges les quantités d’actes effectivement réalisées et parfois les coefficient type SFI.
Est ce que qq un pourrait m’éclairer sur le sujet?
En effet, pour le régime général, il est préférable d’utiliser la variable PRS_ACT_NBR pour déterminer le nombre d’actes réalisés. L’information pour certains autres régimes ne remontent malheureusement pas dans les bases.
A mon sens, pour les séries d’actes vous pouvez vous référer aux dates de début et aux dates de fin.
Dans le cas où, comme vous le mentionnez, plusieurs actes ont été réalisés le même jour, il me semble nécessaire de devoir remonter à la facture voire au décompte pour déterminer si les actes ont été réalisés lors d’un ou de plusieurs passages dans la journée.
Merci pour votre réponse, mais comment peut on faire concrètement la procédure que vous préconisez? les actes infirmiers ne sont pas dans la table affinée ER_CAM_F.
« Dans le cas où, comme vous le mentionnez, plusieurs actes ont été réalisés le même jour, il me semble nécessaire de devoir remonter à la facture voire au décompte pour déterminer si les actes ont été réalisés lors d’un ou de plusieurs passages dans la journée. »
Je pense qu’il y a confusion.
Les actes CCAM sont réalisés par des médecins. Les infirmiers sont des auxiliaires médicaux. Leurs actes sont donc uniquement disponibles dans la table ER_PRS_F et non dans la table des actes affinés des actes CCAM.
Oui je sais bien c’est ce que je mentionnais dans mon message.
En revanche vous préconisez de remonter à la facture, mais je ne vois pas de moyen de distinguer les cas où un infirmiers fait deux passages dans la journée et le cas où il fait un passage pour réaliser 2 actes, sauf erreur de ma part. De plus, lorsqu’il y a des facturations en séries nous avons uniquement le total d’actes facturés sur une période donnée.
Dans ce cas et suivant la méthode de facturation de l’infirmier, il vous faudra passer par la table des décomptes pour distinguer les factures. S’il fait un passage pour réaliser 2 actes, elles seront sur le même décompte. S’il effectue deux passages sur la journée, il devrait faire deux facturations et donc deux décomptes, Mais ce n’est pas garanti, le mode de facturation étant propre à l’infirmier.
Bonjour
La facturation est très complexe il faut vous référer à la NGAP
par exemple pour les AIS on peut avoir une quantité de 4 * coefficient 3* prestation (AIS)
cela pour une journée, un patient, un prescripteur, un exécutant. Mais on peut voir également 12AIS avec une quantité à 1, et ce mode de facturation peut être tolérée du moment que par journée on ne dépasse pas 12.
Pour les actes en série vous pouvez avoir une date de début et une date de fin une quantité, un coefficient.
Ainsi vous ne pourrez pas sur toutes les factures avoir les dates de passage et le nombre de passage par jour, comme dit Emmanuel cela dépend fortement de la manière de facturer de l’exécutant et aussi de la période de facturation.
I - Séance de soins infirmiers, par séance d’une demi-heure, à raison de 4 au maximum par 24 heures
La séance de soins infirmiers comprend l’ensemble des actions de soins liées aux fonctions d’entretien et
de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d’autonomie de la
personne
La cotation forfaitaire par séance inclut l’ensemble des actes relevant de la compétence de l’infirmier
réalisés au cours de la séance, la tenue du dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle.
Par dérogation à cette disposition et à l’article 11B des Dispositions générales, la séance de soins infirmiers
peut se cumuler avec la cotation à taux plein :
d’une perfusion, telle que définie au chapitre II articles 3,4 et 5 du présent titre ;
ou d’un pansement lourd et complexe (chapitre I article 3 et chapitre II article 5 bis du présent titre);
ou d’une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une
hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une
bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter du présent titre ;
ou d’un prélèvement par ponction veineuse directe de l’article 1 du chapitre I du présent titre.