Bonjour,
je m’interroge sur la prise en charge des systèmes de boucle fermée pour les patients diabétiques.
Savez-vous si ces dispositifs font l’objet d’un remboursement identifiable dans le SNDS et, le cas échéant, où ils peuvent être retrouvés ? Je serais également preneur de retours d’expérience méthodologiques pour repérer ce type de dispositifs dans les données.
Merci par avance pour votre aide.
Paul Quindroit
Bonjour Paul,
Les systèmes de boucle fermée actuellement remboursés en France correspondent à des systèmes hybrides ou semi-fermés de gestion automatisée de l’insulinothérapie. Les systèmes totalement fermés ne sont, à ce stade, pas pris en charge par l’Assurance Maladie.
Le remboursement de ces dispositifs repose sur des arrêtés publiés sur Légifrance, qui autorisent leur inscription à la Liste des Produits et Prestations (LPP). Chaque arrêté précise les codes LPP associés aux dispositifs concernés, ce qui permet ensuite de les identifier dans les données du SNDS.
La liste complète des systèmes de boucle semi-fermée remboursés est accessible via l’arborescence LPP, selon le chemin suivant :
Titre 1 : Dispositifs médicaux pour traitements, aides à la vie, aliments et pansements
Chapitre 3 : Dispositifs médicaux pour insulinothérapie
3–> Systèmes de boucle semi-fermée de gestion automatisée
Dans le SNDS, les codes LPP associés à ces dispositifs peuvent être repérés dans plusieurs composantes, notamment :
DCIR : via les tables de prestations LPP (ex. ER_TIP_F, variables TIP_PRS_IDE, CODE_LPP)
PMSI MCO : tables T_MCOaaFP et T_MCOaaFPSTC (variables LPP_COD, TIP_PRS_IDE)
PMSI HAD : table T_HADaFP
PMSI RIP : table T_RIPaaFP
En espérant que ces éléments vous seront utiles.
Bien cordialement,
Ana Gabriela PRADA
Health Data Hub