Repérage enfants déficients intellectuels

FAQ
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Bonjour,

Je cherche à repérer dans le SNDS les enfants atteints de troubles psychologiques et/ou déficience intellectuelle, notamment par le biais de leur prise en charge en établissement spécialisé. J’ai commencé par chercher les prestations délivrées dans la table ER_PRS_F avec les codes BSE_PRS_NAT 2336 (centre médico-psycho-pédagogique = CMPP), 2213 (institut médico-éducatif = IME) et 2204 (centre d’action médico-sociale précoce = CAMSP).
J’ai cependant l’impression que ces données ne sont pas suffisantes car elels marquent seulement une consultation médicale dans ces établissements et non pas la prise en charge (qui doit pouvoir être simplement une scolarisation sans consultation). Est-ce que c’est correct ?

Pour repérer leur prise en charge, je me suis tourné vers les tables rfcommun.DATASANTE_T_FINESS et consopat.IR_ESM_R.
J’ai ciblé dans DATASANTE_T_FINESS les établissements avec le code categ_niv2_code = ‹ 4100 ›, soit Etab.et Serv.pour l’Enfance et la Jeunesse Handicapée. Parmi ceux-ci se trouvent les établissements qui m’intéressent : IME (categ_code = 183), ITEP (categ_code = 186), CMPP (categ_code = 189) et CAMSP (categ_code = 190). En faisant correspondre cette variable categ_code à la variable ESM_CAT_COD de la table IR_ESM_R je comptais retrouver les prises en charge des enfants, cependant je trouve des chiffres assez bas par rapport à ce à quoi je m’attendais (nombre de personnes avec au moins une prise en charge dans l’année civile) :

Année IME CAMSP CMPP ITEP
2012 3987 0 0 6
2013 5453 0 0 10
2014 7388 0 0 23
2015 9999 0 0 50
2016 13535 0 2 106
2017 19090 5 3 194
2018 25229 49 8 350
2019 34083 155 18 621
2020 44059 336 41 917
2021 62713 633 87 1391
2022 72910 1141 165 2276
2023 74005 1786 668 2910
2024 64793 1667 580 2509

En cherchant rapidement sur un internet, il y aurait environ :

  • 70 000 enfants/adolescents par an en IME
  • 16 000 enfants/adolescents par an en ITEP
  • 70 000 enfants par an en CAMSP
  • 210 000 enfants/adolescents par an en CMPP

ce qui nous met assez loin du compte, mis à part les IME où l’exhaustivité semble être atteinte autour de 2021.
Est-ce que ma méthodologie de repérage vous semble correcte et est-ce que je recherche dans les bonnes tables ? Par ailleurs j’ai cru comprendre que les données CNSA seraient prochainement ajoutées au SNDS mais cela fait assez longtemps que j’en entends parler, savez-vous pour quand l’intégration est prévue et si les données que je cherche seront intégrées ?

Merci d’avance et bien cordialement,
Mathis Collier
Data scientist AP-HP Paris Centre

Sources pour les chiffres des structures d’accueil :

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Bonjour,

Merci pour votre question.

Pour identifier les enfants présentant un déficit intellectuel, nous vous recommandons d’exploiter la table cartographique CT_IND_GN_AAAA et la variable top Déficience mentale (top_PRetard_ind). Cette variable regroupe :

  • Les personnes en ALD au cours de l’année N avec des codes CIM-10 correspondant à une déficience mentale ;
  • Ou les personnes hospitalisées pour ce motif, dans :
    • un établissement de santé non psychiatrique (MCO en DP ou DR, ou SSR en MMP ou AE),
    • ou dans un établissement psychiatrique (DP ou DA),
    • pendant au moins une des deux années précédentes.

Les codes CIM-10 utilisés pour ces classifications sont les suivants :

  • F70 : Retard mental léger,
  • F71 : Retard mental moyen,
  • F72 : Retard mental grave,
  • F73 : Retard mental profond,
  • F78 : Autres formes de retard mental,
  • F79 : Retard mental sans précision.

Concernant l’intégration des données MDPH, selon les dernières informations disponibles, la CNAM et la CNSA travaillent actuellement sur divers sujets, notamment l’appariement, la pseudonymisation et la documentation. À ce jour, aucune date de mise à disposition n’a été annoncée.

En espérant avoir répondu à votre question.

Bien à vous
Fei GAO – Health Data Hub

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Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse. J’avais effectivement repéré ce top mais j’espérais quelque chose de plus sensible car de l’avis des neuropédiatres avec qui j’en ai discuté, l’hospitalisation et l’ALD ne concernent que les enfants atteints d’une déficience intellectuelle grave. De nombreux enfants déficients intellectuels ne sont ni hospitalisés ni sous ALD et j’espérais pouvoir les repérer avec les structures médico-sociales.

Bien cordialement,
Mathis Collier
Data scientist AP-HP Paris Centre