Bonjour,
Est-ce qu’un protocole RNIPH au sein d’un CHRU et monocentrique doit être enregistré sur le répertoire public des projets du HDH ?
Ou est-ce qu’il ne faut enregistrer que les projets RNIPH multicentriques ?
Bonjour,
normalement aucune obligation de déclarer les études monocentriques sur le répertoire du HDH, seules les mulicentriques sont obligatoires. Ce qui ne veut pas dire qu’on ne peut pas le faire 
(nous on déclare tout, comme ça pas de question à se poser).
Bonne fin de journée
Renaud
Bonjour,
Tout projet mobilisant des données de santé mis en oeuvre dans le cadre de procédures réglementaires (simplifiées type méthodologie de référence ou nécessitant une autorisation de la CNIL) doit faire l’objet d’un enregistrement dans le répertoire public des projets du HDH. Les projets mis en oeuvre dans le cadre de la MR-004 sont notamment concernés (cf. titre VIII du référentiel). Il en est ainsi de tout projet réalisé dans le cadre des MR-005 à MR-008 ainsi que ceux mis en oeuvre après autorisation de la CNIL.
Le fait qu’une étude soit mono centrique ou multi centrique n’est pas un critère permettant de s’exonérer de cette obligation de transparence.
Pour plus d’information, des guides sont mis à votre disposition précisant les principaux jalons associés à chaque procédure réglementaire ainsi que les modalités de mise en oeuvre de l’obligation de transparence.
Gautier Schreiner - Health Data Hub
Bonjour,
Merci à tous les 2 pour vos réponses.
@Gautier : Chaque établissement remplit déjà cette obligation de transparence au travers des portail de transparence mis en place dans chaque établissement.
Du coup, je ne comprends pas bien l’intérêt du répertoire public du HDH car nous sommes bien d’accord sur le fait que le projet de recherche d’un établissement de santé figure sur son propre portail de transparence et sur le répertoire du HDH, c’est bien cela ?