Séances de radiothérapies dans le SNDS

FAQ
#1

Bonjour,

Je cherche à reconstituer les remboursements de l’assurance maladie pour les séances de radiothérapie (donc hors hospitalisation).
Les dépenses de radiothérapie du secteur ex-DG remontent via le PMSI. En revanche, ce n’est pas le cas du secteur ex-OQN. Je suis donc allée chercher dans le DCIR mais les résultats que j’obtiens ne sont pas cohérents avec la SAE. En effet, on devrait retrouver un nombre de séances équivalent entre les secteurs ex-OQN et ex-DG.
Quand je recherche par discipline de prestation (135) ou par GHS (9619, 9620, 9621, 9622, 9623, 9625, 9631, 9632, 9633) je ne trouve pas de dépenses correspondantes.
Lorsque je cible les dépenses des radiothérapeutes (spécialité 74 et 76) j’obtiens trop de séances. Mais lorsque j’ajoute un filtre afin de ne conserver que les dépenses réalisées dans un établissement, alors je trouve trop peu de séances.
Pouvez-vous m’indiquer comment repérer les dépenses de radiothérapie dans le secteur ex-OQN ?

En vous remerciant par avance pour votre aide
Bien cordialement

Kristel JACQUIER
DSS

#2

Bonjour,

La radiothérapie externe est réalisée par les médecins libéraux se cible à partir des actes médicaux inscrits aux actes CCAM du chapitre 19.01.10 « RADIOTHERAPIE » et non avec les GHS qui sont facturés par les établissements de santé. Lorsque les libéraux sont propriétaires de la machine, ils ne facturent pas de GHS car ces structures libérales ne sont pas soumis au PMSI, mais ils les déclarent bien dans la S.A.E. et facturent ces actes dans le DCIR.
Il est donc conseillé de prendre toutes les séances de radiothérapie du PMSI privé et public avec le GHS et d’y ajouter la partie libérale à partir des actes ciblés.

Attention, il peut y avoir plusieurs actes pour une même séance. En conséquence un acte n’est pas égal à une séance. On peut par contre considérer une séance comme un acte sur un patient un jour donné; un patient n’ayant pas plusieurs séances le même jour.

Bien cordialement

Emmanuel Stranadica (Expert SNDS)

#3

Merci pour votre aide.

Bien cordialement

Kristel JACQUIER
(DSS)

#4

Me Kristel Jacquier,

Je travaille sur un espace projet (DMX) les patients ayant été opéré d’une tumeur cérébrale maligne, qui a priori ont quasiment tous bénéficié d’une radiothérapie.
Loin d’être un expert SAS et SNDS, j’arrive à retrouver une partie des patients et à décompter le nombre de séance de RT mais il m’en manque d’autres.
Je cherche surtout à comptabiliser le nombre de séances, habituellement autour de 30 ainsi que le début et la fin de l’irradiation.

Auriez-vous une macro SAS à me proposer afin de m’aider dans l’indentification de tous mes patients (environ 7000) ayant eu une radiothérapie ?

Recevez par avance mes remerciements.

N’hésitez pas à me contacter si besoin au 06 65 07 04 55 ou par courriel Charles.ChampeauxDepond@gmail.com

Dr Charles Champeaux-Depond
M.D., Ph.D.
Neurochirurgien - épidémiologiste