Taux d'appariement SNDS CépiDc pour le régime général

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Bonjour,

A-t-on une idée du taux d’appariement annuel entre le CépiDc et le SNDS pour le régime général stricte ? Il me semble que les taux présentés concerne tous les régimes.

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Bonjour,

À notre connaissance, les taux d’appariement annuels entre la base de données CépiDc et la base principale du SNDS ne sont pas publiés de manière détaillée selon les régimes d’affiliation à l’Assurance Maladie. Toutefois, ces taux peuvent être calculés annuellement de 2006 à 2022 et par régime grâce aux informations suivantes :

  • Taux de décès appariés = (Nombre de décès appariés / Nombre total de décès)
  • Nombre de décès appariés : Un décès est considéré comme apparié si DCD_IDT_TOP = 1. Le nombre de bénéficiaires distincts peut être obtenu en comptant les valeurs uniques de BEN_IDT_ANO.
  • Nombre total de décès : Identifiants distincts des décès, appariés ou non (DCD_IDT_ENC).

Source des données

La table KI_CCI_R contient :

  • Une ligne par décès (DCD_IDT_ENC).
  • Une ligne par bénéficiaire en cas d’appariement avec IR_BEN_R (BEN_IDT_ANO).
  • Variables clés :
    • DCD_IDT_TOP = 1 : Top apparié avec IR_BEN_R.
    • FLX_PER_ANN : Année du décès.
    • BEN_IDT_ANO : Identifiant synthétique SNDS (uniquement renseigné si décès apparié DCD_IDT_TOP = 1)
    • BEN_NIR_ANO : NIR pseudonymisé du bénéficiaire (renseigné si DCD_IDT_TOP = 1 et BEN_IDT_TOP = 1).

Pour isoler le régime général, il est nécessaire d’extraire les trois/deux premiers caractères de la variable ORG_AFF_BEN (“Code de l’organisme d’affiliation”) :

  • « 01C » : Régime général (hors SLM)
  • « 01 » : Régime général.

Cette variable peut être récupérée en filtrant par année dans la table ER_PRS_F (registre historique des régimes) ou via IR_BEN_R/IR_BEN_R_ARC pour obtenir l’affiliation la plus récente.

Ressources utiles

Voici quelques documents et références qui peuvent être utiles selon votre objectif :

  • CNAM, INSERM (2024) – Documentation sur l’intégration des causes médicales de décès dans le SNDS – Version 6.

  • DREES (2018) – Observatoire national du suicide, 4e rapport (p. 94)

    • Parmi l’ensemble des bénéficiaires de l’Assurance maladie (AM) décédés entre 2013 et 2015, 94 % ont été appariés avec la base des causes de décès du CépiDc. Ce taux s’élève à 94 % pour les seuls bénéficiaires du régime général.

  • HAS (2017) – Indicateurs pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (p. 32)

    • Dans le cadre du projet AMPHI, l’appariement des bases PMSI-MCO/SNIIR-AM/ INSERM-CépiDC a été jugé excellent (taux d’appariement de 96,7% pour les personnes hospitalisées dans l’année précédant le décès) mais ne concernait que les bénéficiaires du régime général (au moment de l’étude, il s’agissait de 70% de la population et de 66% des décès).

  • Moussa Laanani (2020) – Étude des relations entre l’état de santé, sa prise en charge et le décès par suicide à partir du SNDS. Université Paris-Saclay.

  • Tanguy-Melac et al. (2019) – Causes de décès en 2015 des personnes du régime général prises en charge pour cancer en 2014–2015. Revue d’Épidémiologie et de Santé Publique, 67:S102. DOI: 10.1016/j.respe.2019.01.084.

Cordialement,

Ana Gabriela PRADA
Analyste SNDS - HDH

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