Bonjour,
L’Hôpital Foch est un ESPIC (Etablissement de Santé Privé d’Intérêt Collectif), association loi 1901, à but non lucratif.
Serons-nous financé à 100% des dépenses éligibles?
En vous remerciant
Patrick
Bonjour,
Merci pour ce premier message.
Pourriez-vous préciser dans quel cadre vous posez cette question ?
Bonjour,
Dans le cadre de l’AAP HDH et Grands Défis, Foch fournirait des données d’imagerie et de -omics pour valider des Biomarqueurs afin d’améliorer la prise en charge de patients atteints d’un cancer de la vessie. Foch serait chef de file. L’APP fait référence aux conditions de financements pour les Etablissements publics uniquement. Il est référence aux associations pour lesquelles des doc complémentaires pourront être demandées afin de déterminer le statut du partenaire et le taux d’aide dont il bénéficie. Pour info, nous sommes financés à 100% des coûts complets dans les demandes ANR. En vous remerciant de votre retour. Patrick FAURE. Bien cordialement
Bonjour monsieur Faure,
Après vérification, les structures de type ESPIC pourraient être assimilées à un financement d’un établissement public donc :
- Etablissement public en coûts complets : 40%
- Etablissements publics en coûts additionnels : 100%
Si vous avez besoin d’autres renseignements, n’hésitez pas!
Bonsoir Madame Doutrelant,
Merci de votre retour.
Pour l’ANR, nous ne sommes pas un établ. public mais ESPIC (Etablissement de Soins Privé d’Intérêt Collectif).
Coûts additionnels = coûts marginaux de l’ANR (la rémunération des personnels permanents est exclue)?
Pour l’ANR, en coûts complets on rajoute les coûts environnés (68% des coûts de personnels). Ainsi, une personne qui coûte 100k/an est déclarée à 168k/an et financée à 50% soit 84k. Dans l’AAP du HDH en VI. Financement, vous faites référence aux frais connexes forfaitaires. Correspondent-ils aux coûts environnés de l’ANR? Peut-être faut-il que je vois avec BPI. Si oui, auriez-vous un contact. En vous remerciant. Bien cordialement. Patrick