Bonjour,
Comme vous le mentionnez, la modalité 0 (« non renseignée ») des variables PSP_SPE_COD et PSE_SPE_COD ne permet pas d’identifier directement le prescripteur ni l’exécutant de l’acte vaccinal. Cela pourrait notamment s’expliquer par la structure des nomenclatures du SNDS :
La table de nomenclature IR_SPE_V, utilisée pour ces variables, ne comporte que des spécialités médicales et ne prévoit pas de « spécialité » ou catégorie pour les pharmaciens. Par conséquent, pour une délivrance en pharmacie d’officine, les variables PSP_SPE_COD et PSE_SPE_COD pourraient être renseignées à 0. L’identification des pharmaciens reposerait alors principalement sur les variables PSP_ACT_NAT et PSE_ACT_NAT, avec la valeur 50 (« pharmacie d’officine »)
Par ailleurs, dans ce cas concret (PSP/PSE_SPE_COD = 0), il est essentiel de distinguer :
- la délivrance du vaccin (ligne CIP dans ER_PRS_F)
- de l’acte d’injection (acte de prestation NGAP)
Les lignes CIP observées dans ER_PRS_F reflètent principalement un flux de facturation lié à la dispensation en officine, et non l’acte clinique d’administration du vaccin.
Explications possibles du codage observé (PSP/PSE_ACT_NAT = 50)
1. Mécanisme du bon de prise en charge (bon de vaccination)
Lors des campagnes de vaccination contre la grippe, notamment à partir des expérimentations de 2017 dans certaines régions (Auvergne-Rhône-Alpes et Nouvelle-Aquitaine), l’Assurance Maladie adressait aux patients éligibles un bon de prise en charge valant prescription. Ce bon pouvait être reçu à domicile ou téléchargé directement par le pharmacien. Selon les évaluations de la HAS, environ 93 % des personnes vaccinées disposaient de ce bon.
Dans ce cadre :
- il n’y a pas nécessairement de prescripteur identifié (RPPS) dans le flux,
- le logiciel de facturation officinal peut renseigner par défaut la pharmacie (PSP/PSE_ACT_NAT = 50) comme initiateur du flux.
2. Limites structurelles des variables de spécialité
Comme indiqué précédemment, faute de spécialité médicale pour les pharmaciens dans IR_SPE_V, PSP_SPE_COD et PSE_SPE_COD sont renseignées à 0.
3. Évolution réglementaire progressive des rôles des pharmaciens
Les résultats observés sur plusieurs années peuvent également refléter :
- des phases d’expérimentation (par exemple à partir de 2017),
- puis une généralisation progressive des compétences des pharmaciens (prescription et administration). Ainsi, certaines configurations peuvent apparaître de manière anticipée ou non homogène selon les contextes de facturation.
Identification de l’exécutant réel de l’injection
Pour approcher le professionnel ayant réalisé l’acte vaccinal, il est recommandé de rechercher des actes de prestation associés dans ER_PRS_F, via la variable PRS_NAT_REF (référence à la nomenclature IR_NAT_V), pour un même bénéficiaire et à des dates proches.
Principaux actes à rechercher :
- Pharmacien :
- VGP (code prestation : 3360) → Vaccination grippe par le pharmacien (honoraire ≈ 7,50 €)
- RVA → Acte de vaccination en officine (autres vaccins ou cas spécifiques)
- Infirmier :
- Médecin :
- Injection souvent incluse dans la consultation (C, CS, G), sans ligne spécifique identifiable
L’absence d’acte VGP / RVA / AMI à proximité d’une délivrance CIP ne signifie pas absence de vaccination :
- l’injection peut être réalisée lors d’une consultation médicale (acte global),
- ou dans des structures non exhaustivement tracées dans le SNDS : hôpital, EHPAD, centres de vaccination, PMI, etc.
J’espère que ces éléments pourront vous être utiles.
Des travaux complémentaires (HAS, REDSIAM) pourraient également apporter des éclairages supplémentaires sur ce sujet.
Bien cordialement,
Ana Gabriela PRADA
Expert SNDS - HDH