Un décompte basique dans IR_BEN_R retrouve plus de 75 millions de bénéficiaires vivants :
library(DBI)
con <- dbConnect(odbc::odbc(), dsn = "IPIAMPR2")
sql <- "
WITH ben AS (
SELECT ben_nir_ano
FROM ir_ben_r
WHERE ben_cdi_nir = '00' AND ben_nir_ano IS NOT NULL
GROUP BY ben_nir_ano
HAVING MAX(ben_dcd_dte) = DATE '1600-01-01'
)
SELECT COUNT(*) FROM ben
"
dbGetQuery(con, sql)
# COUNT(*)
# 1 75545486
dbDisconnect(con)
Cette approche basique ne prend pas en compte les décès survenus à l’hôpital ni les décès de CépiDC non remontés dans le DCIR. Cependant, toujours d’après l’Insee, il y a entre 500 et 700 000 décès par an depuis 40 ans (Décès et taux de mortalité | Insee). Avec l’hypothèse d’une moyenne de 600 000 décès par an, il faudrait qu’aucun décès n’ait été remonté pendant environ 12 ans pour expliquer cette différence ((75 545 486 - 68 373 433) / 600 000 = 11,95342 ans). Bref, cela ne semble pas cohérent, d’autant plus que IR_BEN_R_ARC a été archivé en 2013 (donc il ne devrait pas y avoir de non consommant/décédés d’avant 2013 dans IR_BEN_R).
Que pensez vous de ces chiffres ? Avez-vous des hypothèses pour les expliquer (plusieurs BEN_NIR_ANO pour un individu, BEN_NIR_ANO fictif mais non identifié comme tel, etc.) ? Ces hypothèses sont-elles vérifiables ? Avez vous connaissance de travaux pour évaluer la validité externe du SNDS par rapport à la population française ?
Ca s’améliore en ne gardant que les consommants, mais fait encore du monde en plus par rapport aux chiffres de l’Insee :
WITH ben AS (
SELECT ben_nir_ano
FROM ir_ben_r
WHERE ben_cdi_nir = '00' AND ben_nir_ano IS NOT NULL
GROUP BY ben_nir_ano
HAVING MAX(ben_dcd_dte) = DATE '1600-01-01' AND SUM(ben_top_cns) >= 1
)
SELECT COUNT(*) FROM ben
-- COUNT(*)
-- 1 73559971
On aurait donc 75 545 486 - 73 559 971 = 1 985 515 de non consommant depuis 2013. Ces personnes sont probablement décédées pour la plupart.
L’écart entre les dénombrements des BEN_NIR_ANO sans date de décès connue dans le SNDS (environ 75 millions) et le recensement de l’Insee (68 millions aujourd’hui) est en effet important.
Il est difficile d’expliquer de manière détaillée, chiffrée et exacte cet écart mais voici quelques pistes.
Tout d’abord, le référentiel des bénéficiaires du SNDS (IR_BEN_R) est alimenté par l’ensemble des bénéficiaires des différents régimes de l’Assurance Maladie (AM). Trois registres principaux contiennent l’état civil et le NIR des individus et communiquent avec les référentiels des organismes de protection sociale : le RNIPP (Répertoire national d’identification des personnes physiques), le SNGI (Système national de gestion des identifiants) et le RNIAM (Répertoire National Interrégimes des bénéficiaires de l’AM) :
le RNIPP est tenu par l’Insee depuis 1946. Il recense l’ensemble des personnes vivantes et décédées, nées en France ou nées à l’étranger et venues travailler en France.
le SNGI est un système de traitement automatisé français tenu par la CNAV. Il contient l’identité de l’ensemble des personnes françaises et étrangères ayant un numéro de sécurité sociale (NIR) et il attribue les NIR aux personnes étrangères travaillant en France.
Le RNIAM est tenu par l’AM. C’est un fichier national d’identification des assurés sociaux. Il sert à recenser et certifier les éléments d’identification des bénéficiaires de l’AM. Il identifie également l’organisme d’AM, voire l’organisme complémentaire auquel chaque bénéficiaire est rattaché.
Ces référentiels communiquent entre eux. Par exemple, le SNGI est alimenté quotidiennement par le RNIPP pour les personnes nées en France et, à l’inverse, le SNGI alimente le RNIPP pour les personnes nées hors de France.
Ensuite, sur le site de l’Insee, un paragraphe de l’article sur le SNGI permet d’expliquer les écarts pouvant exister entre les différents référentiels populationnels, notamment le recensement et les référentiels cités : “(Chaque) référentiel qui traite de l’identité et chaque système a ses spécificités et des objectifs qui lui sont propres. […] On peut par exemple constater des écarts de plusieurs millions d’individus entre le nombre de cartes Vitale émises (58 millions de cartes actives comptabilisées fin 2019), la population recensée en France par l’Insee (67,8 millions au 1er janvier 2022) et la population connue du SNGI (115 millions d’identités fin 2020, dont 86 millions « présumés vivants »). […] le recensement de l’Insee compte le nombre de personnes résidant en France, alors qu’une carte Vitale peut être attribuée à une personne qui a ensuite quitté le pays. Pour le SNGI, comme expliqué précédemment, la présence d’une identité même sans information de décès ne signifie pas que la personne est toujours vivante, ni qu’elle vit en France ou qu’elle bénéficie d’une prestation sociale.”
Ainsi, le nombre de bénéficiaires dans le référentiel du SNDS ne peut être directement comparé au recensement Insee. Voici quelques points détaillés :
Les objectifs des référentiels (RNIPP, SNGI et RNIAM) qui alimentent notre système de protection sociale, et donc le SNDS, ne sont pas les mêmes que ceux du recensement.
Certaines dates de décès sont manquantes dans IR_BEN_R : les français décédés à l’étranger ou les étrangers ayant quitté la France dont le décès n’est pas remonté (cf. l’article de P. Tuppin et al. (2017)).
L’Insee recense la population résidant en France alors que le SNDS peut contenir les personnes ayant un numéro de sécurité sociale mais ne résidant pas ou plus en France (les étrangers ayant quitté la France et les français habitant à l’étranger). Pour les français vivant à l’étranger, sur le site diplomatie.gouv : “(On) estime le nombre global de Français vivant à l’étranger [… ] autour de 2,5 millions”.
En 2009, il y avait un taux de surévaluation des effectifs du RNIAM de 3,32% par rapport à la population résidente en France estimée par l’Insee (cf. l’article de L. De Roquefeuil et al. (2009)). Si cette surévaluation est encore effective, elle peut aussi participer à l’écart observé entre les dénombrements.
J’espère que ces quelques pistes pourront participer à la réponse à votre question. Ces éléments ne se veulent pas exhaustifs et se rapprocher de la Cnam peut sûrement permettre d’avoir une réponse complémentaire.