Vérification de l'appartenance à la liste en sus (spécifique table MED)

Bonjour, j’ai du mal à comprendre une section de la fiche sur la liste en sus : Vérification de l’appartenance à la liste en sus (spécifique table MED). Cette partie n’est pas assez claire pour moi. Dans le document où se trouve les dates d’inscription et de radiation de la liste en sus, les dates de radiation ne son pas toujours renseignées.

On ne conserve ensuite que les molécules appartenant à la liste en sus durant cette période.
Pour les données de l’année N, on ne conserve que les molécules dont l’année d’administration est égale à N, N-1 ou N-2.

Je suis confus face à ce paragraphe. Les données de l’année N (est-ce la liste en sus à l’année N)?

La valorisation n’est pas également claire pour moi.

Je vous remercie d’avance de vos retours

Bonjour,

Au sujet de la phrase :

« Pour les données de l’année N, on ne conserve que les molécules dont l’année d’administration est égale à N, N-1 ou N-2. »

En effet, vous avez raison, cette phrase n’a pas sa place dans le paragraphe sur la vérification de l’appartenance à la LES. Je l’ai déplacée dans les critères d’exclusion (i.e. ajout du critère d’exclusion si année d’administration < N-2). En effet, pour un séjour terminé l’année N, l’ATIH ne comptabilise parmi les dépenses en SUS que les dépenses engagées pour des molécules administrées au cours des années N, N-1 et N-2 uniquement. Ce filtre est à appliquer si l’on cherche à retomber sur les chiffres du Scan santé (https://www.scansante.fr/applications/synthese-dmi-mo-sus).

Concernant l’autre question :

« Dans le document où se trouve les dates d’inscription et de radiation de la liste en sus, les dates de radiation ne son pas toujours renseignées. »

Si vous allez sur ce lien (auquel renvoie la fiche) et cliquez sur « fichier historique », vous trouverez, comme spécifié dans la fiche, le fichier historique qui permet de retracer toutes les modifications apportées à cette liste (inscription, radiation, modification de tarifs, modification du libellé UCD, etc.), ainsi que la date de prise d’effet de ces modifications.
Lorsque l’événement « inscription » ou « radiation » apparaît dans le fichier, une date de publication lui est associée. C’est cette date qui est utilisée pour vérifier que la molécule appartenait bien à la LES entre les dates d’inscription et de radiation. Si l’événement « radiation » n’apparaît pas c’est que le médicament est encore inscrit sur la liste. Ce fichier est maintenu par l’ATIH. Si vous constatez des anomalies, je vous invite à contacter l’ATIH.

Enfin, concernant la valorisation, dites-moi ce qui n’est pas clair et je tâcherai d’y répondre.

Bien cordialement,
Noémie Courtejoie (DREES)

Bonjour,

Merci pour cette clarification!!!

Bonjour,

si je comprends bien pour ne conserver que les molécules présents dans la liste en sus, les événements autres que inscription et radiation ne sont pas pris en compte. Que fait-on alors des autres molécules qui ne renseignent que des événements de type modification, par exemple.

Bien cordialement

Bonjour,

Ma question reste toujours en suspend. Pour conserver les molécules de liste en sus, vous suggérez de faire un filtre à partir de la date de publication des événements « radiation » ou « inscription ». Dans le « fichier historique », il semble que certaines molécules ne renseignent pas ces événements mais plutôt rien que des événements tels que modification de tarifs…

Ces médicaments ne sont pas alors pris en compte même s’ils se retrouvent dans notre table MED?

Bien cordialement

Bonjour,

S’il existe, pour certaines molécules, des modifications de tarif mais pas de date d’inscription ni de radiation, c’est qu’elles étaient a priori dans la liste en sus sur la période considérée. Il faut donc les conserver.

Les dates d’inscription manquantes sont probablement antérieures au début du fichier historique.
Vous pouvez, par exemple, ajouter une date d’inscription fictive prenant pour valeur la date d’inscription minimum figurant dans le fichier historique.
Les dates de radiation manquantes correspondent à des molécules toujours sur la liste en sus. Vous pouvez adapter vos filtres pour en tenir compte.

Bien cordialement,
Noémie Courtejoie (DREES)