Bonjour Michael,
Merci pour l’information que vous avez fournie. Il s’agit effectivement d’une prestation unique.
Quand il s’agit d’un complément d’acte (CPL_MAJ_TOP = 1), l’acte de base et le complément d’acte se trouve à une seule ligne. C’est pour cela qu’on a pas besoin de reconstituer le montant de paiement nous-mêmes. Cependant quand il s’agit d’une majoration (CPL_MAJ_TOP = 1), la ligne ne comprend pas d’acte de base.
Ici, nous avons au total 4 actes de base 3111, parmi lesquels 2 actes ayant un complément d’acte (complément d’acte les dimanches et jours fériés : 8.5€).
Les 2 autres lignes sont des majorations liées aux frais de déplacement. La nature de complément d’acte ou de majoration se trouve dans la variable CPL_AFF_COD.
Pour calculer le reste à charge, il faudrait effectuer l’opération suivante :
sum(PRS_PAI_MNT) - sum(BSE_REM_MNT) - sum(CPL_REM_MNT). Dans notre cas, le résultat suivant est obtenu :
![]()
Donc le patient est pris en charge 100%, pour les actes de base et les compléments/majoration. Ceci pourrait aussi être constaté par le taux de remboursement (RGO_REM_TAU) toujours à 100%. Et la variable EXE_MTF = 42 confirmant qu’il s’agit d’un soins en lien avec ALD.
J’espère avoir été claire.
Bien cordialement
Fei GAO – Health Data Hub
