Coûts des dispositifs médicaux (LPP)

FAQ
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Bonjour,

Je cherche à calculer les coûts de certains dispositifs médicaux (en ville, en ACE et au cours de séjours). Je cherche à connaitre le coût exact de financement de l’assurance maladie (coût remboursé par l’assurance maladie) et le coût total (coût total payé).

Pour les DM de ville, j’utilise les tables ER_TIP_F (tip_act_qsn, tip_act_pru) et ER_PRS_R (rgo_rem_tau ), tel que décrit dans la fiche HDH des tables affinées
Pour les DM en ACE, et au cours d’un séjour (public ou privé) j’utilise les tables FPSTC, DMIP et FP, respectivement. Dans la table DMIP, j’ai repéré la variable NBR_POS_PRI qui correspond au prix d’achat multiplié par le nombre de DMI posés. Pour les deux autres tables, j’ai repéré la variable FAC_MNT (montant total facturé).

J’ai lu dans une fiche que le prix d’achat du DM par l’hôpital n’était pas forcément similaire au montant remboursé par l’assurance maladie (dans le cas où le prix d’achat était inférieur au tarif de la liste en SUS car l’assurance maladie verse aussi un « écart tarifaire indemnisable » (50% de l’écart)). Ainsi, je m’interroge sur le contenu des deux variables retenues (NBR_POS_PRI et FAC_MNT). A quoi correspondent-elles exactement ? Est-ce qu’elles prennent en compte cet écart tarifaire ? Est-ce qu’elles correspondent uniquement au montant remboursé par l’assurance maladie ? Au coût total du dispositif ?

J’ai également pu lire qu’il n’y avait « pas de reste à charge pour les dépenses en sus qui sont entièrement prises en charge par l’assurance maladie obligatoire ». Cela signifie-t-il que le coût exact de financement de l’assurance maladie est similaire au coût total payé pour les DMI ? Est-ce valable pour les ACE et pour les DM au cours d’une hospitalisation ?

Merci d’avance de votre aide,
Cordialement,

Floriane

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Bonjour Floriane.

Ce sujet répond partiellement à votre question. En résumant :

Pour les établissements ex-DGF (Table DMIP) :

  • NBR_POS_PRI correspond au « Prix d’achat multiplié par le nombre posé » ;
  • Le montant réel de valorisation DMI en sus par l’AM correspond à la variable MNT_DMI dans la table T_MCOaaVALO ;
  • En comparant ces deux variables, nous pouvons constater l’écart entre le montant d’achat et le montant remboursé, par exemple l’« écart tarifaire indemnisable » que vous avez évoqué.

Pour les établissements ex-OQN (table FP) et les ACE (Table FPSTC) :

  • FAC_MNT (Montant total facturé) correspond à LPP_PRI_UNI (Prix d’achat unitaire) * LPP_QUA (Quantité)
  • MNT_UNI_ECA (Montant unitaire de l’écart indemnisable) correspond aux 50% d’écart entre le LPP_PU_DEV (Tarif référence LPP ou Prix Unitaire sur devis) et LPP_PRI_UNI (Prix d’achat unitaire)
  • Pour calculer le montant DMI en sus effectivement remboursé, il faudrait prendre compte de : FAC_MNT, MNT_UNI_ECA et LPP_QUA.
  • Vous pouvez trouver les montants de DMI en sus dans les établissements ex-OQN dans le DCIR également.

Effectivement, il n’y a pas de reste à charge pour les « dépenses en sus ».

Bien cordialement
Fei GAO
Health Data Hub