Coûts des dispositifs médicaux (LPP)

Bonjour Floriane.

Ce sujet répond partiellement à votre question. En résumant :

Pour les établissements ex-DGF (Table DMIP) :

  • NBR_POS_PRI correspond au « Prix d’achat multiplié par le nombre posé » ;
  • Le montant réel de valorisation DMI en sus par l’AM correspond à la variable MNT_DMI dans la table T_MCOaaVALO ;
  • En comparant ces deux variables, nous pouvons constater l’écart entre le montant d’achat et le montant remboursé, par exemple l’« écart tarifaire indemnisable » que vous avez évoqué.

Pour les établissements ex-OQN (table FP) et les ACE (Table FPSTC) :

  • FAC_MNT (Montant total facturé) correspond à LPP_PRI_UNI (Prix d’achat unitaire) * LPP_QUA (Quantité)
  • MNT_UNI_ECA (Montant unitaire de l’écart indemnisable) correspond aux 50% d’écart entre le LPP_PU_DEV (Tarif référence LPP ou Prix Unitaire sur devis) et LPP_PRI_UNI (Prix d’achat unitaire)
  • Pour calculer le montant DMI en sus effectivement remboursé, il faudrait prendre compte de : FAC_MNT, MNT_UNI_ECA et LPP_QUA.
  • Vous pouvez trouver les montants de DMI en sus dans les établissements ex-OQN dans le DCIR également.

Effectivement, il n’y a pas de reste à charge pour les « dépenses en sus ».

Bien cordialement
Fei GAO
Health Data Hub