Bonjour,
En complément de toutes les réponses déjà exposées dans le fil de ce forum, pour tenter d’expliquer les 0,2 % de NIR ayant plus de 2 accouchements dans l’année 2019, il convient d’aborder les deux pistes des NIR fictifs et des accouchements sous X.
1. Validité du NIR :
Il faudrait restreindre la requête aux NIR certifiés par l’INSEE (BEN_CDI_NIR = 00) pour assurer un comptage fiable, surtout en raison de la présence de NIR provisoires ou de NIR fictifs. (voir les modalités de la variable BEN_NIR_COD dans la table de valeurs IR_NIR_V).
Par exemple, on peut trouver (BEN_NIR_COD = 03, 04) pour les NIR d’un migrant provisoire ou d’un assuré provisoire.
Certains NIR sont également utilisés pour des prestations où l’anonymat est demandé, tels que (BEN_NIR_COD = 01, 05, 06) pour les IVG, les IST ou les IVG des mineures sans consentement parental.
De plus, quelques NIR sont utilisés pour des prestations non individualisées versées aux professionnels de santé, comme (BEN_NIR_COD = 13, 14, 15). Le code NN identifie les prestations où la qualité du NIR est inconnue.
Pour plus d’informations sur les modalités de la variable BEN_NIR_COD, veuillez vous diriger vers la discussion dans le forum à ce sujet.
2. Accouchement sous le secret :
Il est possible que certains accouchements sous X soient inclus dans le comptage non filtré du NIR. Cependant, en raison de leur nombre relativement faible en France, cela ne devrait pas être considéré comme l’une des principales causes du nombre élevé d’accouchements par femme.
Le rapport d’activité du CNAOP montre une diminution du nombre d’accouchements sous X ces dernières années (page 21), avec un total de 463 cas en France pour l’année 2019, ce qui correspond approximativement aux données du ONPE (471).
Dans le SNDS, une méthode approximative pour comptabiliser les accouchements sous X pourrait reposer sur le codage du code postal de résidence, conventionnellement celui de la mère lors de l’accouchement. Pour les enfants nés sous X, ou dans d’autres situations où le code postal de la mère n’est pas connu, il est codé comme « 99999 » (inconnu).(Voir note d’instruction de la DREES concernant les modalités d’enregistrement des morts-nés dans le PMSI)
En ce qui concerne la codification des accouchements, plusieurs autres sources potentielles d’erreurs doivent être prises en compte :
- Il est essentiel de vérifier que les séjours pour les avortements < 22 SA, hors IVG, soient codés correctement comme des interruptions de grossesse et non comme des accouchements.
- Pour les enfants nés avec moins de 22 SA et un poids supérieur à 500 g, il ne devrait normalement pas y avoir d’acte d’accouchement pour la mère (pas de code de la catégorie Z37.-), mais le RUM de l’enfant est produit dès que le poids est ≥ 500 g (séjour « naissance »). Ces situations sont rares et souvent liées à des pathologies particulières.
- Si un accouchement a eu lieu à domicile ou en route vers un établissement de santé avec plus de 22 SA, une hospitalisation ultérieure ne doit pas être codée comme un accouchement mais comme une révision de la cavité de l’utérus après une délivrance naturelle.
Une manière d’identifier d’éventuelles anomalies dans le comptage des accouchements serait de limiter le décompte aux codes Z37, le seul « compteur d’accouchements » fiable et exhaustif. (ATIH)
En espérant avoir complété les informations déjà disponibles.
Bien cordialement,
Ana Gabriela PRADA
HDH