Données accessibles via le SNDS sur la vaccination et le dépistage?

FAQ
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Bonjour à tous et à toutes,

Je suis actuellement en thèse et une partie de mon sujet vise à analyser l’effet des MSP sur l’état de santé de la population.
Pour ce faire, j’aimerais comparer le taux de couverture vaccinale ainsi que le taux de couverture de dépistage dans les territoires avec MSP vs. les territoires sans MSP.
En priorité, j’aimerais identifier les personnes vaccinées contre la tuberculose, HPV, la grippe et le Covid. Ensuite, j’aimerais identifier les personnes qui ont été dépistées pour le cancer du sein, le cancer colorectal et le dépistage prénatal non invasif, et les résultats de ces dépistages.
Je ne connais pas du tout le SNDS, et j’aimerais savoir s’il serait possible d’avoir ces informations en y demandant l’accès ?

De plus, j’aimerais regarder la mortalité ainsi que la cause de mortalité des personnes qui ont été dépistées et/ou vaccinées. Cette information est-elle disponible ?

Je vous remercie pour votre réponse (positive je l’espère…)

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Bonjour,

Merci pour votre post. Je vous propose de répondre une à une aux différentes questions qu’il contient en espérant que cela pourra vous aider.

1. Les territoires MSP

Les données du SNDS peuvent vous permettre de repérer les recours aux soins des bénéficiaires selon leur territoire de résidence (par exemple, le département) mais vous ne pourrez pas savoir si le soin a eu lieu dans une Maison de Santé Pluridisciplinaire (cf. question sur l’identification de l’activité des MSP). Les données sur le nombre de MSP présentes dans les territoires qui vous intéressent devront donc être externes aux données du SNDS (par exemple les données de la DREES ou les ARS en opendata). Mais peut-être que vous avez déjà ces informations.

2. Les prestations de soins vaccinales dans le SNDS

Concernant la vaccination en ville, vous pourrez repérer les remboursements de produits vaccinaux retirés à la pharmacie via les codes médicaments : CIP. Cependant il existe aussi des campagnes de vaccination, notamment pour la grippe chez les plus de 65 ans, le HPV chez les adolescents et le Covid-19 pendant la période Covid. Pour cela, les documents suivants vous aideront à étudier le niveau d’information présent dans les données du SNDS et ainsi savoir si vous pouvez répondre à votre question de recherche :

Pour les vaccinations ayant lieu dans les établissements de santé lors d’un séjour hospitalier, elles ne sont pas repérables car elles ne donnent pas lieu à un acte médical classant pour les établissements.

3. Le Recours aux dépistages dans le SNDS et les résultats associés

Le recours aux dépistages est repérable dans les données du SNDS (PMSI et DCIR, respectivement hôpital et ville) via les codes d’actes médicaux : CCAM.

Cependant, les résultats des examens biologiques et médicaux ne sont pas présents dans le SNDS. Pour plus d’informations sur les données du SNDS et leurs limites, vous trouverez une formation en libre accès via ce lien.

4. Mortalité et causes de mortalité des bénéficiaires dépistés et/ou vaccinés

Le statut vital et la date de décès pour les bénéficiaires sont disponibles dans le SNDS. Par ailleurs la base du CépiDC recensant les causes de mortalité est chaînée au référentiel des bénéficiaires du DCIR et du PMSI. Vous trouverez également plus d’information sur ces données dans le MOOC formation (cf. lien ci-dessus).

5. Demander l’accès au SNDS

Pour les différentes démarches réglementaires concernant l’accès aux données du SNDS, je vous invite à consulter la page dédiée sur le site de Health Data Hub.

En vous souhaitant une bonne journée,
Cordialement,

Angélique Delbarre - Health Data Hub

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Merci pour votre réponse très précise.

En retravaillant précisément le sujet pour faire ma demande d’accès au SNDS, j’ai regardé ce que je pouvais avoir dans cette base de données concernant le dépistage du cancer colorectal.

En fait, j’aimerais calculer l’effet des MSP sur le taux de couverture (ou taux de participation) du dépistage du cancer colorectal à l’échelle des territoires de vie santé sur la période 2012-2024 en Région Nouvelle-Aquitaine. J’ai regardé plusieurs publications qui traitent de ce sujet et du recours aux données SNDS, mais je ne vois pas de quelles données me servir pour calculer ce taux de couverture.

Vous m’aviez indiqué le code CCAM mais je ne trouve rien de lié au cancer colorectal.
Pouvez-vous m’en dire davantage svp ?

Je vous remercie par avance pour votre réactivité et vous souhaite une bonne journée.

Laura Delmas

4

Bonjour,

Concernant les codes liés au dépistage du cancer colorectal, les publications peuvent effectivement vous aider. Par exemple, une publication récente liste l’ensemble des codes CCAM utilisés pour repérer ce dépistage : Estimation du taux de couverture du dépistage du cancer colorectal en France en 2022, Quintin Cécile et al. (2024). Pensez-vous que ce travail peut être une première base pour lister les codes qui vous intéressent ? (NB : dans le tableau le titre de la colonne et « Codes CIM10 » mais ce sont bien des codes CCAM.)

Par ailleurs, pour plus d’informations sur les nomenclatures utilisées dans la base principale du SNDS, une formation en libre accès a récemment été mise en ligne : lien.

En espérant que cela pourra vous aider,
Cordialement

Angélique Delbarre
Health Data Hub

5

Bonjour,

Oui je me suis servie déjà de cette publication mais il n’identifie que le dénominateur du taux de participation (population éligible). Et je ne sais pas comment identifier le numérateur, à savoir les personnes qui réalisent vraiment l’acte de dépistage. Savez-vous s’il est possible de le faire via le SNDS ?
J’ai l’impression que les publications se servent plutôt des donnés des CRCDC. Mais moi je n’y ai pas accès…

Je vous remercie de votre aide qui me sera précieuse.

Bien à vous,
Laura Delmas

6

Bonjour,

Il me semble justement que dans cette publication, ils utilisent le SNDS (et montrent l’importance de celui-ci en plus des données CRCDC) pour estimer l’ensemble du taux de couverture du dépistage : le numérateur et le dénominateur (cf. extrait ci-dessous).

Pour répondre à votre question, oui le SNDS permet de comptabiliser le nombre de personnes ayant réalisés les actes médicaux liés au dépistage du cancer colorectal.

Extrait :
- Population étudiée -
La population ainsi obtenue [via le SNDS] sera appelée population éligible dans la suite de l’article. Pour l’année 2022, les personnes de la population éligible étaient considérées comme couvertes par une modalité de dépistage si elles avaient réalisé [remboursements de soins repérés dans le SNDS] :

  • un FIT dans les deux ans précédents (soit au cours des années 2021 et 2022) ;
  • ou une exploration endoscopique colorectale, totale ou partielle, à visée thérapeutique dans les cinq années précédentes ou à visée diagnostique dans les 10 années précédentes (tableau 1).

- Analyse -
Les taux de couverture ont été estimés en rapportant le nombre de personnes ayant réalisé un FIT ou une exploration endoscopique colorectale à l’effectif de
la population éligible.

En espérant avoir répondu à votre question,
Cordialement

Angélique Delbarre
Health Data Hub

7

Bonjour,

Merci encore pour votre réponse et votre réactivité.

J’avais justement vu la publication dont vous parlez, mais justement dans le SNDS (et dans les différentes nomenclatures que j’ai consulté), je n’ai pas trouvé le « FIT » qui est l’acte de dépistage du cancer colorectal depuis 2015. Selon moi, le tableau 1 introduit dans la publication ne correspond qu’au deuxième point.

Je cherche donc vraiment à savoir si le FIT est présent dans le SNDS.

En espérant que vous pourrez me donner la réponse rapidement.

Bien à vous,
Laura Delmas

8

Bonjour,

Merci pour cette précision dans votre recherche.

Comme précisé dans l’article : « Les données du Système national des données de santé (SNDS) permettent de comptabiliser et de caractériser les personnes ayant réalisé un test immunochimique fécal (FIT) […]. », mais effectivement ils n’ont pas donné le code qu’ils ont utilisé.
Dans le SNDS, le FIT est caractérisé par l’examen de biologie médicale de recherche de sang dans les selles par la méthode immunologique quantitative (cf. arrêté du 16 janvier 2024). Vous le trouverez dans la nomenclature NABM des actes de biologie : Code 1629 - Désignation : SELLES : RECHERCHE DE SANG. Pour rappel, le remboursement de l’examen est repérable mais le résultat ce ce dernier n’est pas disponible dans les données de la base principale du SNDS.

Cordialement,

Angélique Delbarre
Health Data Hub

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Top, j’ai pu l’identifier donc ça me rassure merci beaucoup.

Une autre question (pour ne pas finir de vous embêter…) concernant les patients diabétiques. J’aimerais évaluer la qualité de suivi et de prise en charge des patients diabétiques de type 2.
J’ai vu plusieurs papiers qui permettaient d’identifier les patients diabétiques, mais d’après ce que je comprends, il reste compliqué de distinguer les patients diabétiques de type 1 et 2. Avez-vous une idée de comment je pourrai faire ou une méthode qui existe déjà pour filtrer sur les patients diabétiques de type 2 svp ?

Par ailleurs, dans ce même cadre, j’ai identifié plusieurs indicateurs qui permettraient de mesurer la qualité de prise en charge du patient dont le nombre de consultations chez : un médecin généraliste, diabétologue, pédicure podologue, psychiatre, psychologue, ophtalmologue, orthoptiste… Mais je ne trouve pas toujours la profession précise dans les variables du SNDS. Pouvez-vous me dire quelles variables je dois prendre en compte pour avoir la spécialité/catégorie des professionnels de santé ?

Enfin, une dernière question : j’ai aussi mobilisé des indicateurs d’actes techniques (par ex : rétinographie) ou des examens biologiques (par ex HbA1c, bilan lipidique, créatininémie) mais je me dis qu’il est possible que ces examens soient réalisés à l’hôpital. Si tel est le cas, ils seront retracés dans la base PMSI ? Si oui, par quel moyen ?

Je suis désolée pour toutes ces questions, mais elles sont indispensables si je souhaite clôturer mon dossier rapidement…

Merci par avance, je vous souhaite une belle journée :slight_smile:

Laura

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Bonjour Laura,

Bien cordialement,

Tim Vlaar - Health Data Hub

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