Information sur le statut vital dans IR_BEN_R

FAQ
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Bonjour,

Je me documente sur le SNDS et je me posais des questions sur la qualité des données relatives au statut vital et date de décès renseignés dans la table du référentiel des bénéficiaires (IR_BEN_R), notamment par rapport aux possibles disparités entre les différents régimes afin de planifier le périmètre d’une étude (RG uniquement ou tout les régimes)

Au fil de mes recherches, je suis tombé sur un document très instructif : GUIDE D’UTILISATION DU SYSTÈME NATIONAL DES DONNÉES DE SANTÉ POUR LA SURVEILLANCE ET L’OBSERVATION ÉPIDÉMIOLOGIQUES

Dans lequel, outre une mine d’informations précieuses, on retrouve des précisions sur les décès, paragraphe 5.5 dans lequel on peut lire que pour le RG et la MSA les remontées de l’info décès sont bonnes, contrairement au RSI et SLM.
Il y a notamment un renvoit vers l’annexe 7 qui décompte le nombre de décès par régime.

Je regarde alors le décompte pour l’année 2021 :
RG : environ 580k décès
MSA : environ 53k décès
SLM : environ 10k
RSI : 0
Si on totalise, cela représente entre 640k et 650k décès en France en 2021, ce qui n’est pas loin des 657k décès référencés par l’INSEE sur son bilan démographique 2021, le gap pouvant être attribué aux mauvais taux d’information pour les 2 régimes sus-cités.

Pour ne pas baser mon jugement sur un chiffre brut mais dans l’idée de le rapporter à une population, je me suis intéressé à l’annexe 6 qui décompte le nombre de bénéficiaires par régime et là, stupeur :
RG : environ 70M
MSA : environ 4.5M
SLM : environ 3.5M
RSI : 0 (intégrés au RG si j’ai bien suivi)
Cela représente, si l’on totalise les régimes, environ 78M de français.

Alors quand on regarde de plus près, on constate que le décompte des individus est réalisé sur le couple BEN_NIR_PSA||BEN_RNG_GEM, et que certains français sont probablement comptés 2 fois (changement d’un ayant droit devenant son propre assuré, changement du numéro de rang gémellaire - en absence de jumeau - pour certains régimes malgré qu’il s’agisse d’un même individu…) mais je ne m’attendais pas à voir un tel gap entre les 67.6M de français référencés par l’INSEE (toujours sur le bilan démographique 2021) et les 78M d’identifiants de cette annexe 6.

Bref… je reste un peu perplexe et toujours incertain quant à ma problématique d’utiliser ou non l’ensemble des régimes.
Si toutefois certains d’entre vous s’étaient déjà questionné sur le sujet, vos avis et commentaires m’intéresseraient beaucoup.

Merci !

Aurélien MULLIEZ - CHU Cermont-Ferrand

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Bonjour,

Le lien du guide SPF est maintenant disponible ici.

En effet, la différence de 10 millions entre le nombre de couples BEN_NIR_PSA || BEN_RNG_GEM et le nombre de personnes en France en 2021 peut être expliquée par la possibilité d’avoir différents BEN_NIR_PSA au cours de sa vie, en particulier chez les moins de 18 ans. D’après l’INSEE au 1er Janvier 2022 en France, 15 254 915 personnes sont âgées entre 0 et 18 ans (compris), ces personnes peuvent avoir jusqu’à 3 BEN_NIR_PSA (numéro d’assuré de chaque parent puis, au passage à la vie active ou à ses 18 ans, son propre numéro d’assuré).

De plus, il semblerait que les bénéficiaires changeant de régimes au cours de l’année sont comptabilisés dans les 2 régimes (« nombre d’individus avec prestation par régime »).

Pour l’utilisation de la date de décès, c’est une question qui est souvent posée et aucun contrôle de l’exhaustivité de cette donnée n’a été réalisé à notre connaissance. Il pourrait être intéressant de faire ce travail de comparaison avec les données des causes médicales de décès.

En reprenant les informations du guide SPF :

  • RG (hors SLM) : IR_BEN_R, la date de décès est mise à jour par les flux de prestations et par les bases locales (BDO) des CPAM depuis juillet 2009, ce qui assure l’exhaustivité de l’information du statut vital.
  • MSA : remonte par les flux de prestations depuis l’intégration de la MSA dans le DCIR, c’est-à-dire depuis janvier 2009.
  • RSI : date de décès très mal renseignée.
  • SLM : très mal renseigné. Cela dépend des sections mutualistes : pour les SLM infogérées la date de décès est renseignée.
  • ENIM, CANMSS, CRCPEN et Cavimac : date de décès renseignée à partir des BDO dans IR_BEN_R. Cependant pour l’ENIM depuis février 2016 et pour la CANSSM depuis octobre 2016.

Il est courant de voir une utilisation des données du statut vital :

  • uniquement pour le RG (hors SLM) jusqu’en 2009,
  • du RG (hors SLM) et MSA à partir de 2010,
  • du RG (hors SLM), SLM infogérée et MSA à partir de 2013,

A partir de 2020, le statut vital semble exhaustif pour la majeure partie des régimes.

En ce qui concerne la remontée à 0 pour le RSI en 2021, cela s’explique également par l’intégration des bénéficiaires affiliés au RSI avant le 01/01/2019 au RG en janvier et février 2020. Le RSI est donc totalement intégré au RG dès mars 2020.

De plus, il est courant de compléter les informations du décès de la table IR_BEN_R avec les informations des décès hospitaliers du PMSI. Par exemple, l’étude de Duchaine et al. (2023), sur des personnes atteintes d’une lésion médullaire, d’une sclérose en plaques ou ayant des troubles psychiques sévères et persistants entre 2012 et 2019, conclue : « la prise en compte des informations relatives aux décès dans le PMSI et les personnes prises en charge par les établissements médico-sociaux a permis d’identifier entre 5 et 6 % des décès qui n’étaient pas dans le référentiel des bénéficiaires ».

Vous pouvez également consulter le post « Mortalité post-hospitalisation ».

Bien cordialement,
L’équipe du Health Data Hub

Cette réponse a été rédigée en collaboration avec la société HEVA.

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Bonjour,

Le nombre de 78 millions rapporté par Aurélien ne fait pas référence au nombre de couples BEN_NIR_PSA || BEN_RNG_GEM. Il y a plus de 125 millions de BEN_NIR_PSA || BEN_RNG_GEM (cf nombre de ligne dans IR_BEN_R).

J’ai posé une question dédiée au nombre de bénéficiaires identifiables dans le SNDS via le BEN_NIR_ANO qui est bien supérieur à la population française. (Je n’avais pas vu cette discussion.) Je mets le lien ici car ces deux sujets sont liés : https://entraide.health-data-hub.fr/t/validite-externe-du-snds/

Merci,

Thomas Soeiro
APHM, Service de Pharmacologie