Bonjour,
Le lien du guide SPF est maintenant disponible ici.
En effet, la différence de 10 millions entre le nombre de couples BEN_NIR_PSA || BEN_RNG_GEM et le nombre de personnes en France en 2021 peut être expliquée par la possibilité d’avoir différents BEN_NIR_PSA au cours de sa vie, en particulier chez les moins de 18 ans. D’après l’INSEE au 1er Janvier 2022 en France, 15 254 915 personnes sont âgées entre 0 et 18 ans (compris), ces personnes peuvent avoir jusqu’à 3 BEN_NIR_PSA (numéro d’assuré de chaque parent puis, au passage à la vie active ou à ses 18 ans, son propre numéro d’assuré).
De plus, il semblerait que les bénéficiaires changeant de régimes au cours de l’année sont comptabilisés dans les 2 régimes (« nombre d’individus avec prestation par régime »).
Pour l’utilisation de la date de décès, c’est une question qui est souvent posée et aucun contrôle de l’exhaustivité de cette donnée n’a été réalisé à notre connaissance. Il pourrait être intéressant de faire ce travail de comparaison avec les données des causes médicales de décès.
En reprenant les informations du guide SPF :
- RG (hors SLM) : IR_BEN_R, la date de décès est mise à jour par les flux de prestations et par les bases locales (BDO) des CPAM depuis juillet 2009, ce qui assure l’exhaustivité de l’information du statut vital.
- MSA : remonte par les flux de prestations depuis l’intégration de la MSA dans le DCIR, c’est-à-dire depuis janvier 2009.
- RSI : date de décès très mal renseignée.
- SLM : très mal renseigné. Cela dépend des sections mutualistes : pour les SLM infogérées la date de décès est renseignée.
- ENIM, CANMSS, CRCPEN et Cavimac : date de décès renseignée à partir des BDO dans IR_BEN_R. Cependant pour l’ENIM depuis février 2016 et pour la CANSSM depuis octobre 2016.
Il est courant de voir une utilisation des données du statut vital :
- uniquement pour le RG (hors SLM) jusqu’en 2009,
- du RG (hors SLM) et MSA à partir de 2010,
- du RG (hors SLM), SLM infogérée et MSA à partir de 2013,
A partir de 2020, le statut vital semble exhaustif pour la majeure partie des régimes.
En ce qui concerne la remontée à 0 pour le RSI en 2021, cela s’explique également par l’intégration des bénéficiaires affiliés au RSI avant le 01/01/2019 au RG en janvier et février 2020. Le RSI est donc totalement intégré au RG dès mars 2020.
De plus, il est courant de compléter les informations du décès de la table IR_BEN_R avec les informations des décès hospitaliers du PMSI. Par exemple, l’étude de Duchaine et al. (2023), sur des personnes atteintes d’une lésion médullaire, d’une sclérose en plaques ou ayant des troubles psychiques sévères et persistants entre 2012 et 2019, conclue : « la prise en compte des informations relatives aux décès dans le PMSI et les personnes prises en charge par les établissements médico-sociaux a permis d’identifier entre 5 et 6 % des décès qui n’étaient pas dans le référentiel des bénéficiaires ».
Vous pouvez également consulter le post « Mortalité post-hospitalisation ».
Bien cordialement,
L’équipe du Health Data Hub
Cette réponse a été rédigée en collaboration avec la société HEVA.